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Legend (arcOpolePRO/TMUT)

Réseau hydro principal - tampon 35m (1)
Réseau hydro principal - tampon 6m (2)
Droit de Préemption Urbain (CCEG - EPF) (503)
Communes Communes
CCEG CCEG
EPF EPF
Droit de Préemption Urbain (PBC, CCN) (519)
CC de Nozay CC de Nozay
Pays de Blain Pays de Blain
Commune Commune
SELA SELA
Droit de préemption SAFER (520)
Gisements Fonciers : contours (5)
Gisements Fonciers : consommés (259)
Gisements Fonciers : intervention EPF (516)
démarche acquisition/prospection foncière par EPF/portage EPF | préemption par EPF démarche acquisition/prospection foncière par EPF/portage EPF | préemption par EPF
Gisements Fonciers : priorité (261)
en cours en cours
non prioritaire non prioritaire
prioritaire prioritaire
très prioritaire très prioritaire
à renseigner à renseigner
Gisements Fonciers : destination (260)
activité activité
commerce commerce
espace vert espace vert
loisir loisir
mixte mixte
parking parking
résidentiel résidentiel
équipement équipement
à renseigner à renseigner
Gisements Fonciers : jointure parcelle bati (257)
Dossier ponctuel ADS (16)
Dossier ADS (17)
Emprise des dossiers DDC : surface Emprise des dossiers DDC : surface
Enveloppe urbaine (6)
zz emprise des territoires (245)
Communautés de Communes : périmètre (246)
Communautés de Communes Communautés de Communes
CC : masque autour des 3 EPCI (248)
Parcs d'activités : localisation (160)
Parc d'Activités Parc d'Activités
PLUi Zonages éco (161)
UE; UE1; UE2; Ue; Uec; Ule UE; UE1; UE2; Ue; Uec; Ule
1AUE; 1AUe; 1AUec; 1AUez; 1AUle 1AUE; 1AUe; 1AUec; 1AUez; 1AUle
2AUE; 2AUe; 2AUec; 2AUez 2AUE; 2AUe; 2AUec; 2AUez
Ae; Aea; Aeb; Ate Ae; Aea; Aeb; Ate
PA lots (162)
vendu vendu
sous compromis sous compromis
réservé réservé
libre libre
à définir à définir
Parcs d'activités : périmètre (163)
Périmètre des parcs d'activités Périmètre des parcs d'activités
PA lots entreprises étiquettes (164)
PA lots étiquettes (165)
Points d'eau Naturels (SDIS44) (495)
Autres points d'eau naturels Autres points d'eau naturels
Citerne Citerne
Citerne sur site ou voie privée Citerne sur site ou voie privée
Point d'aspiration sur cours d'eau Point d'aspiration sur cours d'eau
Point d'eau artificiel non réalimenté Point d'eau artificiel non réalimenté
Point d'eau artificiel réalimenté Point d'eau artificiel réalimenté
Point d'eau artificiel sur site ou voie privée Point d'eau artificiel sur site ou voie privée
Point d'eau naturel sur site ou voie privée Point d'eau naturel sur site ou voie privée
Réserve naturelle Réserve naturelle
Zonage PLU couleur (171)
Zone urbaine Zone urbaine
Zone à urbaniser (ouverte) Zone à urbaniser (ouverte)
Zone à urbaniser (fermée) Zone à urbaniser (fermée)
Zone agricole Zone agricole
Zone naturelle Zone naturelle
Zonages (173)
Zonage d'urbanisme Zonage d'urbanisme
Zonage PLU - trait fin (174)
Zonage d'urbanisme Zonage d'urbanisme
Prescriptions ponctuelles (175)
Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE) Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE)
Bâtiment susceptible de changer de destination (BATIMENT) Bâtiment susceptible de changer de destination (BATIMENT)
Autre pr. ponctuelle (AUTRES) Autre pr. ponctuelle (AUTRES)
Assiettes ponctuelles (176)
Informations ponctuelles (177)
site archéologique (ARCHEO) site archéologique (ARCHEO)
Prescriptions linéaires (499)
Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE) Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE)
Règles d'implantation par rapport aux voies (MARG RECUL) Règles d'implantation par rapport aux voies (MARG RECUL)
Secteur de diversité commerciale (COMMERCIAL) Secteur de diversité commerciale (COMMERCIAL)
Secteur de diversité commerciale stricte (COMMERCIAL) Secteur de diversité commerciale stricte (COMMERCIAL)
Voies, chemins, tr. public à conserver et à créer (CHEMIN) Voies, chemins, tr. public à conserver et à créer (CHEMIN)
Autre pr. linéaire (AUTRES) Autre pr. linéaire (AUTRES)
Informations linéaires (179)
Cours d'eau à partir desquels un retrait peut être imposé Cours d'eau à partir desquels un retrait peut être imposé
Entité archéologique Entité archéologique
Itineraires de randonnee inscrits au PDIPR | PDIPR Itineraires de randonnee inscrits au PDIPR | PDIPR
Marge de recul de 75 ou 100 mètres par rapport à l'axe des routes classées à grande circulation, autoroutes, routes express, ou déviations en dehors des agglomérations (articles 111-6 et suivants du Code de l'Urbanisme) Marge de recul de 75 ou 100 mètres par rapport à l'axe des routes classées à grande circulation, autoroutes, routes express, ou déviations en dehors des agglomérations (articles 111-6 et suivants du Code de l'Urbanisme)
Marge de recul réduite suite à une étude spécifique dite "étude Loi Barnier" (article L111-8 du Code de l'Urbanisme) Marge de recul réduite suite à une étude spécifique dite "étude Loi Barnier" (article L111-8 du Code de l'Urbanisme)
voisinage d'infrastructure de transport terrestre voisinage d'infrastructure de transport terrestre
Prescriptions surfaciques (180)
Espace Boisé Classé (EBC) Espace Boisé Classé (EBC)
Secteur avec limitation de la constructibilité (CONSTR LIM) Secteur avec limitation de la constructibilité (CONSTR LIM)
Secteur avec disposition de reconstruction/démolition (DEMOLITION) Secteur avec disposition de reconstruction/démolition (DEMOLITION)
Emplacement réservé (ER) Emplacement réservé (ER)
Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE) Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE)
Terrain cultivé et esp non bâti nécessaire au maintien des continuités écologiques (CULT) Terrain cultivé et esp non bâti nécessaire au maintien des continuités écologiques (CULT)
Règle d'implantation par rapport aux voies (MARG RECUL) Règle d'implantation par rapport aux voies (MARG RECUL)
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Secteur de diversité commerciale (COMMERCIAL) Secteur de diversité commerciale (COMMERCIAL)
Trame Verte et Bleue (TVB) Trame Verte et Bleue (TVB)
Zones humides (ZONE NAT) Zones humides (ZONE NAT)
Autre pr. surfacique (AUTRES) Autre pr. surfacique (AUTRES)
Prescriptions surfaciques : Emplacement réservé (182)
Emplacement réservé (ER) Emplacement réservé (ER)
Prescriptions surfaciques : OAP (183)
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Prescriptions surfaciques : Zones humides (184)
Zones humides (ZONE NAT) Zones humides (ZONE NAT)
Prescriptions surfaciques : Constructibilité (185)
Secteur avec limitation de la constructibilité (CONSTR LIM) Secteur avec limitation de la constructibilité (CONSTR LIM)
Secteur avec disposition de reconstruction/démolition (DEMOLITION) Secteur avec disposition de reconstruction/démolition (DEMOLITION)
Règle d'implantation par rapport aux voies (MARG RECUL) Règle d'implantation par rapport aux voies (MARG RECUL)
Secteur de diversité commerciale (COMMERCIAL) Secteur de diversité commerciale (COMMERCIAL)
Autre pr. surfacique (AUTRES) Autre pr. surfacique (AUTRES)
Prescriptions surfaciques : Paysage (186)
Espace Boisé Classé (EBC) Espace Boisé Classé (EBC)
Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE) Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE)
Terrain cultivé et esp non bâti nécessaire au maintien des continuités écologiques (CULT) Terrain cultivé et esp non bâti nécessaire au maintien des continuités écologiques (CULT)
Trame Verte et Bleue (TVB) Trame Verte et Bleue (TVB)
Informations surfaciques (187)
Zone de préemption ENS (ENS) Zone de préemption ENS (ENS)
Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) Périmètre de droit de préemption urbain (DPU)
Sursis à statuer projet AGO (SUR A STAT) Sursis à statuer projet AGO (SUR A STAT)
Périmètre de voisinage d'infr. de transport terrestre (TRANSPORT) Périmètre de voisinage d'infr. de transport terrestre (TRANSPORT)
Site archéologique (ARCHEO) Site archéologique (ARCHEO)
Autre périmètre d'information (AUTRES) Autre périmètre d'information (AUTRES)
Assiettes linéaires (188)
Assiettes surfaciques (189)
Générateurs ponctuels (190)
Générateurs linéaires (191)
Générateurs surfaciques (192)
Informations ponctuelles CC (193)
Informations linéaires CC (194)
Informations surfaciques CC (195)
Secteurs CC (196)
Atlas des zones inondables : limite de crue (169)
crue historique de 1936 crue historique de 1936
crue historique de 1995 crue historique de 1995
Atlas des zones inondables (170)
Lit mineur Lit mineur
Lit moyen Lit moyen
Lit majeur Lit majeur
Lit majeur exceptionnel Lit majeur exceptionnel
Document d'urbanisme (1092)
SUP I4 - lignes hautes tension (512)
ligne haute tension ligne haute tension
SUP T1 - chemins de fer (513)
voie ferrée voie ferrée
SUP AC1 - MH périmètres (515)
périmètre de protection du MH périmètre de protection du MH
SUP AC1 - MH polygones (514)
objet faisant l'objet de la protection MH objet faisant l'objet de la protection MH
SUP AC1 - MH point (40)
objet faisant l'objet de la protection MH objet faisant l'objet de la protection MH
SUP EL11 - voie express (PROVISOIRE) (42)
voie express voie express
SUP EL3 - halage (PROVISOIRE) (43)
halage ou marche-pied halage ou marche-pied
SUP I4 - pylones (41)
pylone des lignes hautes tensions pylone des lignes hautes tensions
SUP I4 - ligne haute tension (46)
ligne haute tension ligne haute tension
SUP PT3 - télecom (PROVISOIRE) (47)
réseaux de télécommunications réseaux de télécommunications
SUP T1 - chemin de fer (48)
voie ferrée voie ferrée
SUP I1 - pipeline (PROVISOIRE) (44)
pipeline pipeline
SUP I1 - pipeline (PROVISOIRE) zone tampon (49)
pipeline - zone tampon de 15m faute de fourniture d'infos précises par le gestionnaire pipeline - zone tampon de 15m faute de fourniture d'infos précises par le gestionnaire
SUP AC1 - MH périmètre (50)
périmètre de protection du MH périmètre de protection du MH
SUP AC2 - site classé ou inscrit (51)
Site classé de la Vallée de l'Erdre Site classé de la Vallée de l'Erdre
Site inscrit de la Vallée de l'Erdre Site inscrit de la Vallée de l'Erdre
SUP AC1 - MH objet (polygone) (52)
objet faisant l'objet de la protection MH objet faisant l'objet de la protection MH
SUP AC3 - RNN (53)
Réserve Naturelle Nationale Réserve Naturelle Nationale
SUP AS1 - captage AEP (PROVISOIRE) (54)
AS1 immédiate AS1 immédiate
AS1 rapprochée AS1 rapprochée
AS1 éloignée AS1 éloignée
SUP I3 - gaz : zone de danger (juillet 2024) (55)
zone de danger liée à la canalisation de gaz zone de danger liée à la canalisation de gaz
SUP I3 - gaz : zone de 300m autour de la zone de danger (juillet 2024) (263)
SUP PT1 - radioélectrique (PROVISOIRE) (57)
centre de réception radioélectrique centre de réception radioélectrique
SUP PT2 - transmission radio-électrique (PROVISOIRE) (58)
liaison radioélectrique liaison radioélectrique
NSE - Droit de préemption Commerce (59)
BLAIN - Droit de préemption Commerce (518)
Secteurs d'étude (504)
Secteur d'étude Secteur d'étude
Espaces naturels sensibles (13)
EAU referentiel unique cours eau (RUCE) (19)
ROUTES_rd_rn_pour_consultation_ADS (20)
Autoroute Autoroute
Départementale Départementale
Nationale Nationale
Route intercommunale Route intercommunale
RISQ_inondation_SIGLoire_Erdre_et_Vilaine_AZI_crues_historiques (21)
Limite observée Limite observée
Limite extrapolée Limite extrapolée
Limite relevée lors d'une enquête postérieure Limite relevée lors d'une enquête postérieure
RISQ_inondation_SIGLoire_Erdre_et_Vilaine_AZI_zones_inondables (22)
Lit mineur Lit mineur
Lit moyen Lit moyen
Lit majeur Lit majeur
Lit majeur exceptionnel Lit majeur exceptionnel
ARCHEO zones de présomption de prescription archéologique (23)
20 m² 20 m²
100 m² 100 m²
3000 m² 3000 m²
10000 m² 10000 m²
EP zone saturee (24)
Non réglementé Non réglementé
BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 60 % BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 60 %
BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 40 % BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 40 %
BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 25 % BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 25 %
Mesure obligatoire Mesure obligatoire
Natura 2000 : Périmètre (510)
Natura2000 : périmètre en cours de validation (508)
Natura2000 : tampon 2000 m en cours de validation (2024) (506)
zone tampon de 2000 m zone tampon de 2000 m
Natura2000 : tampon 500 m en cours de validation (505)
zone tampon de 500 m zone tampon de 500 m
Natura2000 : zone tampon de 500 m (28)
zone tampon de 500 m zone tampon de 500 m
Natura2000 : zone tampon de 2000 m (29)
zone tampon de 2000 m zone tampon de 2000 m
Etude - Zone d'inondation de l'ISAC - non opposable (30)
PEAN des 3 Vallées (31)
PEAN des 3 Vallées PEAN des 3 Vallées
AEP Captage (32)
Aire d'Alimentation de Captage Aire d'Alimentation de Captage
DPU_URBA_CCEG_captage_NSE_2023 (60)
PLUi_CCN_Psc_surf_arret (34)
Zone inondable Zone inondable
Emplacement réservé Emplacement réservé
Zone humide Zone humide
Boisement à protéger Boisement à protéger
Marge de recul Marge de recul
OAP OAP
Bati patrimonial Bati patrimonial
Bati patrimonial reconvertible Bati patrimonial reconvertible
PLUi_CCN_Psc_pct_arret (35)
Petit patrimoine Petit patrimoine
Arbre Arbre
PLUi_CCN_Psc_lin_arret (36)
Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE) Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE)
Règles d'implantation par rapport aux voies (MARG RECUL) Règles d'implantation par rapport aux voies (MARG RECUL)
Secteur de diversité commerciale (COMMERCIAL) Secteur de diversité commerciale (COMMERCIAL)
Voies, chemins, tr. public à conserver et à créer (CHEMIN) Voies, chemins, tr. public à conserver et à créer (CHEMIN)
Autre pr. linéaire (AUTRES) Autre pr. linéaire (AUTRES)
PLUi_CCN_Zonage_arret (37)
Zonage d'urbanisme Zonage d'urbanisme
Aléa sismique (61)
Faible (Zone 2) Faible (Zone 2)
Modéré (Zone 3) Modéré (Zone 3)
Aléa retrait gonflement argiles (38)
Faible Faible
Moyen Moyen
Fort Fort
AEP Poteau incendie (CCN et PBC) (63)
Poteau incendie Poteau incendie
AEP Poteau Incendie (CCEG) (64)
AEP Borne puisage (CCEG) (1119)
AEP Tronçon (65)
Tronçon AEP Tronçon AEP
AEP Périmètre captage (66)
AS1 immédiate AS1 immédiate
AS1 rapprochée AS1 rapprochée
AS1 éloignée AS1 éloignée
EP Regard (68)
Regard visitable Regard visitable
Regard borgne Regard borgne
Regard Non Défini Regard Non Défini
EP Avaloir (69)
Avaloir Avaloir
Avaloir à grille Avaloir à grille
Tampon/avaloir Tampon/avaloir
EP Exutoire (70)
Exutoire EP Exutoire EP
EP Branchement (71)
Branchement Branchement
EP Tronçon assainissement (72)
Gravitaire Gravitaire
Sous pression Sous pression
Fossé Fossé
Inconnu Inconnu
EP_ouvrages (73)
Ouvrage inconnu Ouvrage inconnu
Bassin de rétention Bassin de rétention
Traitement sur réseau Traitement sur réseau
EP_Extension_reseau (74)
EP_bassins (75)
enterré enterré
Bassin Bassin
EP zone saturee (76)
Non réglementé Non réglementé
BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 60 % BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 60 %
BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 40 % BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 40 %
BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 25 % BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 25 %
Mesure obligatoire Mesure obligatoire
EU_autre_noeud_altereo (1111)
Chgt administratif (commune, contrat, rue, ...) Chgt administratif (commune, contrat, rue, ...)
Débitmètre Débitmètre
Exutoire Exutoire
Jonction sans regard connu Jonction sans regard connu
Inconnu Inconnu
EU_boite_branchement_altereo (1112)
EU_branchement_altereo (1113)
Branchement Branchement
EU_ouvrage_altereo (1114)
Bassin de rétention Bassin de rétention
Déssableur Déssableur
Poste de relevage Poste de relevage
Station d'épuration Station d'épuration
Déversoir d'orage Déversoir d'orage
Inconnu Inconnu
EU_regard_altereo (1115)
Regard visitable Regard visitable
Regard borgne Regard borgne
Regard Non Défini Regard Non Défini
EU_troncon_assainissement_altereo (1116)
Gravitaire Gravitaire
Refoulement Refoulement
Non défini Non défini
EU_autre_noeud (78)
Chgt administratif (commune, contrat, rue, ...) Chgt administratif (commune, contrat, rue, ...)
Débitmètre Débitmètre
Exutoire Exutoire
Jonction sans regard connu Jonction sans regard connu
Inconnu Inconnu
EU_boite_branchement (79)
Boite de branchement Boite de branchement
EU_equipement_sur_troncon (80)
Clapet Clapet
Vanne Vanne
Ventouse Ventouse
Vidange Vidange
Point météorologique Point météorologique
Autre / Non renseigné Autre / Non renseigné
EU_ouvrage (81)
Bassin de rétention Bassin de rétention
Déssableur Déssableur
Poste de relevage Poste de relevage
Station d'épuration Station d'épuration
Déversoir d'orage Déversoir d'orage
Inconnu Inconnu
EU_regard (83)
Regard visitable Regard visitable
Regard borgne Regard borgne
Regard Non Défini Regard Non Défini
EU_troncon_assainissement (82)
Gravitaire Gravitaire
Refoulement Refoulement
Non défini Non défini
EU_branchement (84)
Branchement Branchement
EU_Zonage_assainissement (85)
EU Zonage Assainissement Collectif EU Zonage Assainissement Collectif
Détection collectivité : Tronçons (87)
Classe A Classe A
Classe B Classe B
Classe C Classe C
Détection collectivité : supports (88)
Supports Supports
Détection collectivité : armoires (89)
Armoires Armoires
PCRS profondeur ECL (90)
Profondeur ECL Profondeur ECL
ELEC_Appareil de coupure Aerien HTA (91)
Manuel Manuel
Télécommandé Télécommandé
ECL_CCEG_Points_lumineux (1090)
ECL_CCEG_Armoires (1088)
ELEC_Poste Electrique HTA BT (92)
Client HTA Client HTA
Client HTA - Production Client HTA - Production
Distribution Publique Distribution Publique
Répartition Répartition
FT_Chambre (498)
FT_Appui (496)
FT_Arclti (497)
pcrs.signalisation_verticale (93)
Signalisation verticale Signalisation verticale
pcrs.affleurant_symbole (94)
BAC BAC
Candélabre Candélabre
Poteau Poteau
Poteau incendie Poteau incendie
ELEC_ Armoire HTA (95)
Armoire HTA Armoire HTA
ELEC Poste Source (96)
Poste Source Poste Source
pcrs.affleurant_enveloppe (97)
Plaque Plaque
Regard/grille/avaloir/incendie AEP Regard/grille/avaloir/incendie AEP
Regard/grille/avaloir EU Regard/grille/avaloir EU
Chambre télécom Chambre télécom
Coffret électrique Coffret électrique
Coffret gaz Coffret gaz
Multi réseaux Multi réseaux
GAZ_reseaux_en_service (98)
ELEC Tronçon aérien HTA (99)
Tronçon aérien HTA Tronçon aérien HTA
ELEC Tronçon aérien BT (100)
Tronçon aérien BT Tronçon aérien BT
ELEC Tronçon câble HTA (101)
Tronçon câble HTA Tronçon câble HTA
ELEC Tronçon câble BT (102)
Tronçon câble BT Tronçon câble BT
pcrs.arbre (103)
Arbre Arbre
pcrs.pilier_regulier (104)
Pilier régulier Pilier régulier
pcrs.mur (105)
Mur Mur
Clôture Clôture
Bahut / Soutenement / Parapet Bahut / Soutenement / Parapet
pcrs.facade (106)
Façade Façade
pcrs.limites_voirie (107)
Limites voirie Limites voirie
pcrs.marche_escalier (108)
Marche escalier Marche escalier
pcrs.proeminence_bati (109)
Proéminence Bati Proéminence Bati
pcrs.seuil (110)
Seuil Seuil
pcrs.habillage_lignes (111)
Affleurant Affleurant
Orographie Orographie
Haie Haie
Limite de végétation Limite de végétation
Seuil Seuil
Non définie Non définie
ESP VERT Site (1106)
ESP VERT Secteur d'intervention (1105)
ESP VERT Aménagement et équipement (1103)
ESP VERT Ponctuel végétal (1104)
ESP VERT Linéaire minéral et synthétique (1101)
ESP VERT Linéaire hydro (1100)
ESP VERT Linéaire planté (1102)
ESP VERT Accotement (1099)
ESP VERT Surface minérale et synthétique (1109)
ESP VERT Surface hydro (1108)
ESP VERT Surface plantée (1110)
ESP VERT Surface enherbée (1107)
SYDELA Foyers (113)
Foyers Foyers
SYDELA Supports (114)
Supports Supports
SYDELA Connexions (115)
Connexions Connexions
SYDELA Armoires (116)
Armoires Armoires
SYDELA Tronçons (117)
Classe A Classe A
Classe B Classe B
Inconnu Inconnu
Secteurs de collecte (119)
Paire : Bacs Jaunes ; Impaire : Ordures Ménagères Paire : Bacs Jaunes ; Impaire : Ordures Ménagères
Paire : Ordures Ménagères ; Impaire : Bacs Jaunes Paire : Ordures Ménagères ; Impaire : Bacs Jaunes
Points Recyclage (120)
P - Papier uniquement P - Papier uniquement
PT - Papier et Textile PT - Papier et Textile
PV - Papier et Verre PV - Papier et Verre
PVT - Papier, Verre et Textile PVT - Papier, Verre et Textile
V - Verre uniquement V - Verre uniquement
PAV (121)
KO KO
PVE - Papier, Verre et Emballage PVE - Papier, Verre et Emballage
PVT - Papier, Verre et Textile PVT - Papier, Verre et Textile
VE - Verre et Emballage VE - Verre et Emballage
PV - Papier et Verre PV - Papier et Verre
VT - Verre et Textile VT - Verre et Textile
PE - Papier et Emballage PE - Papier et Emballage
PT - Papier et Textile PT - Papier et Textile
V - Verre uniquement V - Verre uniquement
P - Papier uniquement P - Papier uniquement
E - Emballage uniquement E - Emballage uniquement
T - Textile T - Textile
Non définie (MaJ à revoir) Non définie (MaJ à revoir)
Zone en PAVE (122)
Zone en PAVE Zone en PAVE
Déchèterie (ponctuels) (123)
Déchèterie Déchèterie
Points Recyclage (124)
KO KO
PVE - Papier, Verre et Emballage PVE - Papier, Verre et Emballage
PVT - Papier, Verre et Textile PVT - Papier, Verre et Textile
VE - Verre et Emballage VE - Verre et Emballage
PV - Papier et Verre PV - Papier et Verre
VT - Verre et Textile VT - Verre et Textile
PE - Papier et Emballage PE - Papier et Emballage
PT - Papier et Textile PT - Papier et Textile
V - Verre uniquement V - Verre uniquement
P - Papier uniquement P - Papier uniquement
E - Emballage uniquement E - Emballage uniquement
T - Textile T - Textile
Non définie (MaJ à revoir) Non définie (MaJ à revoir)
Déchèterie (125)
Déchèterie Déchèterie
CCN circuit T1 Gros Producteurs (127)
Circuit T1 Gros Producteurs Circuit T1 Gros Producteurs
CCN circuit T2 Saffré - Treffieux - Nozay (128)
Circuit T2 Saffré - Treffieux - Nozay Circuit T2 Saffré - Treffieux - Nozay
CCN circuit T3 Abbaretz (129)
Circuit T3 Abbaretz Circuit T3 Abbaretz
CCN circuit T4 La Grigonnais - Puceul - Nozay (130)
Circuit T4 La Grigonnais - Puceul - Nozay Circuit T4 La Grigonnais - Puceul - Nozay
CCN circuit T5 Saffré camp 1 - Nozay (131)
Circuit T5 Saffré camp 1 - Nozay Circuit T5 Saffré camp 1 - Nozay
CCN circuit T6 Vay - Nozay (132)
Circuit T6 Vay - Nozay Circuit T6 Vay - Nozay
CCN circuit T7 Nozay (133)
Circuit T7 Nozay Circuit T7 Nozay
CCN Circuit étiquette (134)
CCEG Circuit LUNDI IMPAIR (136)
Collecte Bilatérale Collecte Bilatérale
Haut Le Pied Haut Le Pied
Unilatéral Droit Unilatéral Droit
CCEG Circuit LUNDI PAIR (137)
Collecte Bilatérale Collecte Bilatérale
Haut Le Pied Haut Le Pied
Unilatéral Droit Unilatéral Droit
CCEG Circuit MARDI IMPAIR (138)
Collecte Bilatérale Collecte Bilatérale
Haut Le Pied Haut Le Pied
Unilatéral Droit Unilatéral Droit
CCEG Circuit MARDI PAIR (139)
Collecte Bilatérale Collecte Bilatérale
Haut Le Pied Haut Le Pied
Unilatéral Gauche Unilatéral Gauche
Unilatéral Droit Unilatéral Droit
Collecte Optimisée Collecte Optimisée
CCEG Circuit MERCREDI IMPAIR (140)
Collecte Bilatérale Collecte Bilatérale
Haut Le Pied Haut Le Pied
Unilatéral Droit Unilatéral Droit
CCEG Circuit MERCREDI PAIR (141)
Collecte Bilatérale Collecte Bilatérale
Haut Le Pied Haut Le Pied
Unilatéral Droit Unilatéral Droit
CCEG Circuit JEUDI IMPAIR (142)
Collecte Bilatérale Collecte Bilatérale
Haut Le Pied Haut Le Pied
Unilatéral Gauche Unilatéral Gauche
Unilatéral Droit Unilatéral Droit
CCEG Circuit JEUDI PAIR (143)
Collecte Bilatérale Collecte Bilatérale
Haut Le Pied Haut Le Pied
Unilatéral Gauche Unilatéral Gauche
Unilatéral Droit Unilatéral Droit
CCEG Circuit VENDREDI IMPAIR (144)
Collecte Bilatérale Collecte Bilatérale
Haut Le Pied Haut Le Pied
Unilatéral Droit Unilatéral Droit
CCEG Circuit VENDREDI PAIR (145)
Collecte Bilatérale Collecte Bilatérale
Haut Le Pied Haut Le Pied
Unilatéral Droit Unilatéral Droit
CCEG Circuit collecte étiquette (146)
CCRB LUNDI B2 (148)
Circuit Lundi B2 Circuit Lundi B2
CCRB MARDI B2 (149)
Circuit Mardi B2 Circuit Mardi B2
CCRB MERCREDI B2 (150)
Circuit Mercredi B2 Circuit Mercredi B2
CCRB JEUDI B2 (151)
Circuit Jeudi B2 Circuit Jeudi B2
CCRB VENDREDI B2 (152)
Circuit Vendredi B2 Circuit Vendredi B2
CCRB VENDREDI B1 (153)
Collecte Bilatérale Collecte Bilatérale
Haut Le Pied Haut Le Pied
Unilatéral Gauche Unilatéral Gauche
Unilatéral Droit Unilatéral Droit
CCRB JEUDI B1 (154)
Collecte Bilatérale Collecte Bilatérale
Haut Le Pied Haut Le Pied
Unilatéral Gauche Unilatéral Gauche
Unilatéral Droit Unilatéral Droit
CCRB MERCREDI B1 (155)
Collecte Bilatérale Collecte Bilatérale
Haut Le Pied Haut Le Pied
Unilatéral Gauche Unilatéral Gauche
Unilatéral Droit Unilatéral Droit
CCRB MARDI B1 (156)
Collecte Bilatérale Collecte Bilatérale
Haut Le Pied Haut Le Pied
Unilatéral Gauche Unilatéral Gauche
Unilatéral Droit Unilatéral Droit
CCRB LUNDI B1 (157)
Collecte Bilatérale Collecte Bilatérale
Haut Le Pied Haut Le Pied
Unilatéral Gauche Unilatéral Gauche
Unilatéral Droit Unilatéral Droit
CCRB Circuit étiquette (158)
FONCIER_public_et_institutionnel_MOS2020 (198)
Autres propriétaires : Etat et Région (199)
Etat Etat
Etat par France Domaine Etat par France Domaine
Région Pays de la Loire Région Pays de la Loire
Autres propriétaires : Département (200)
Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique
Département LA - SELA Département LA - SELA
Département LA - SDIS Département LA - SDIS
Autres propriétaire : Foncier (201)
Foncier : SAFER Foncier : SAFER
Foncier : EPF Foncier : EPF
Communes du territoire (202)
Commune du territoire Commune du territoire
Communauté de Communes (203)
Communauté de Communes Communauté de Communes
Autres propriétaires publics et institutionnels (204)
Etat Etat
Etat par France Domaine Etat par France Domaine
Région Pays de la Loire Région Pays de la Loire
Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique
Département LA - SELA Département LA - SELA
Département LA - SDIS Département LA - SDIS
Commune extérieure au territoire Commune extérieure au territoire
Logement social Logement social
Foncier : SAFER Foncier : SAFER
Foncier : EPF Foncier : EPF
SNCF SNCF
Diocèse et enseignement privé Diocèse et enseignement privé
Sanitaire et social Sanitaire et social
Réseaux et Energie Réseaux et Energie
RES_EOLIEN RES_EOLIEN
Gestion des déchets (SMCNA, COVED) Gestion des déchets (SMCNA, COVED)
Carrière Carrière
Hippodrome Hippodrome
Biens non délimités (BND) Biens non délimités (BND)
Commun Commun
Autres propriétaires ETAT (205)
Equipements (237)
Administratif Administratif
Culturel Culturel
Sanitaire et Social Sanitaire et Social
Enseignement Enseignement
Religieux Religieux
Sport Sport
Transport Transport
Vie pratique Vie pratique
Equipements administratifs (238)
Administratif Administratif
Equipements culturels (239)
Culturel Culturel
Equipements sanitaires et socials (240)
Sanitaire et Social Sanitaire et Social
Equipements scolaires (241)
Enseignement Enseignement
Equipements sportifs (242)
Sport Sport
Equipements publics - autres (243)
Religieux Religieux
Transport Transport
Vie pratique Vie pratique
Cadastre Treillière remaniement 2025 (521)
Bati (Cadastre 2021) (207)
bâti dur bâti dur
bâti léger bâti léger
Parcelles (Cadastre 2021) (208)
Bati (Cadastre 2021) (211)
bâti dur bâti dur
bâti léger bâti léger
Parcelles (Cadastre 2021) (212)
Commune (214)
Commune Commune
Bâtiments (215)
bâti dur bâti dur
bâti léger bâti léger
Habillages ponctuels (216)
Point Géodésique Borné Point Géodésique Borné
Point Géodésique Non Borné Point Géodésique Non Borné
Point de triangulation borné Point de triangulation borné
Point de triangulation non borné Point de triangulation non borné
Point de polygonation borné Point de polygonation borné
Point de polygonation repéré Point de polygonation repéré
Repère du NGF Repère du NGF
Borne du NGF Borne du NGF
Repère de nivellement MRL Repère de nivellement MRL
Autre repère de nivellement Autre repère de nivellement
Borne Commune Borne Commune
Point coté Point coté
Détail topographique Détail topographique
Flèche droite (1) Flèche droite (1)
Flèche courbe (2-3) Flèche courbe (2-3)
Mur mitoyen Mur mitoyen
Mut non mitoyen Mut non mitoyen
Fossé mitoyen Fossé mitoyen
Fossé non mitoyen Fossé non mitoyen
Clôture mitoyenne Clôture mitoyenne
Clôture non mitoyenne Clôture non mitoyenne
Haie mitoyenne Haie mitoyenne
Haie non mitoyenne Haie non mitoyenne
Sncf Sncf
Pylone Pylone
Borne propriétaire Borne propriétaire
Habillages linéaires (217)
Symbole d'église Symbole d'église
Symbole de mosquée Symbole de mosquée
Symbole de synagogue Symbole de synagogue
Limite d'état Limite d'état
Limite de département Limite de département
Amorce de limite de commune Amorce de limite de commune
Chemin Chemin
Amorce de voie Amorce de voie
Trottoirs, sentiers Trottoirs, sentiers
Gazoduc ou oléoduc Gazoduc ou oléoduc
Aqueduc Aqueduc
Téléphérique Téléphérique
Ligne de transport de force Ligne de transport de force
Rail de chemin de fer Rail de chemin de fer
Flêche rattachement Flêche rattachement
Terrain sport, petits ruisseaux, trottoirs Terrain sport, petits ruisseaux, trottoirs
Parking, terrasse Parking, terrasse
Divers Divers
Axe de Voie Publique Axe de Voie Publique
Renvoi de parcelle (218)
Flèches de parcelle Flèches de parcelle
Réseau hydrographique (219)
Réseau hydrographique Réseau hydrographique
Habillages surfaciques (220)
Cours d'eau Cours d'eau
Etang, Lac, Piscine Etang, Lac, Piscine
Cimetière Cimetière
Parapet Parapet
Limites ne formant pas parcelles Limites ne formant pas parcelles
bd villages scan100 (221)
Apparait sous forme d'étiquette Apparait sous forme d'étiquette
bd village (222)
Apparait sous forme d'étiquette Apparait sous forme d'étiquette
Section (223)
Section cadastrale Section cadastrale
Unité foncière (224)
Subdivision fiscale (225)
Subdivision fiscale Subdivision fiscale
Parcelle (226)
Parcelle cadastrale Parcelle cadastrale
Contour de parcelle (227)
Parcelle cadastrale Parcelle cadastrale
Parcelle rejetée (228)
Incohérence entre le plan et les données foncières Incohérence entre le plan et les données foncières
Parcelles limitrophes (Cadastre 2023) (209)
Batiments limitrophes (Cadastre 2023) (210)
Bâti dur Bâti dur
Bâti léger Bâti léger
Communauté de Communes : emprise (247)
CCEG CCEG
CCN CCN
CCRB CCRB
Point kilometrique (250)
Point de repere (251)
bd villages scan 100 (252)
Apparait sous forme d'étiquette Apparait sous forme d'étiquette
routes principales (253)
Autoroute Autoroute
Bretelle Bretelle
Quasi-autoroute Quasi-autoroute
Route à 1 chaussée Route à 1 chaussée
Route à 2 chaussées Route à 2 chaussées
réseau hydrographique principal (254)
réseau hydrographique principal réseau hydrographique principal
occupation du sol 2020 (500)
Territoires artificialisés Territoires artificialisés
Milieux humides Milieux humides
Surfaces en eaux Surfaces en eaux
Forêts et milieux semi naturels Forêts et milieux semi naturels
Territoires agricoles Territoires agricoles