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Legend (arcOpolePRO/CCEG)

Pompes vélo (1078)
Compteurs vélo (464)
Aménagement ponctuels (463)
Encorbellement Encorbellement
Passerelle Passerelle
Passage sous voie Passage sous voie
Chicane Chicane
Stationnements box (1111)
Stationnements (468)
ARCEAU ARCEAU
ARCEAU VELO GRANDE TAILLE ARCEAU VELO GRANDE TAILLE
CROCHET CROCHET
POTELET POTELET
RACK DOUBLE ETAGE RACK DOUBLE ETAGE
RATELIER RATELIER
SUPPORT GUIDON SUPPORT GUIDON
AUCUN EQUIPEMENT AUCUN EQUIPEMENT
AUTRE AUTRE
A RENSEIGNER A RENSEIGNER
Signalétique (487)
Directionnel droite Directionnel droite
Directionnel gauche Directionnel gauche
Informatif / Police Informatif / Police
à renseigner à renseigner
Equipements (465)
atelier d'auto-réparation et d'entretien atelier d'auto-réparation et d'entretien
relais information services relais information services
sanitaires sanitaires
table de pique-nique table de pique-nique
banc banc
point d'eau potable point d'eau potable
poubelles poubelles
Lieux accueil vélos (493)
Gîte / Hôtel / Autre Gîte / Hôtel / Autre
Aire de service Aire de service
Aire de stationnement Aire de stationnement
Aire naturelle Aire naturelle
Camping Camping
Non classé Non classé
Aménagements cyclables (1079)
VOIE PARTAGEE VOIE PARTAGEE
AMENAGEMENT MIXTE PIETON VELO HORS VOIE VERTE AMENAGEMENT MIXTE PIETON VELO HORS VOIE VERTE
BANDE CYCLABLE BANDE CYCLABLE
CHAUSSEE A VOIE CENTRALE BANALISEE CHAUSSEE A VOIE CENTRALE BANALISEE
PISTE CYCLABLE PISTE CYCLABLE
VOIE VERTE VOIE VERTE
DOUBLE SENS CYCLABLE DOUBLE SENS CYCLABLE
ACCOTEMENT REVETU HORS CVCB ACCOTEMENT REVETU HORS CVCB
COULOIR, RAMPE, GOULOTTE COULOIR, RAMPE, GOULOTTE
AUTRE AUTRE
A RENSEIGNER A RENSEIGNER
Projets d'aménagement cyclable (485)
VOIE PARTAGEE VOIE PARTAGEE
AMENAGEMENT MIXTE PIETON VELO HORS VOIE VERTE AMENAGEMENT MIXTE PIETON VELO HORS VOIE VERTE
BANDE CYCLABLE BANDE CYCLABLE
CHAUSSEE A VOIE CENTRALE BANALISEE CHAUSSEE A VOIE CENTRALE BANALISEE
PISTE CYCLABLE PISTE CYCLABLE
VOIE VERTE VOIE VERTE
DOUBLE SENS CYCLABLE DOUBLE SENS CYCLABLE
ACCOTEMENT REVETU HORS CVCB ACCOTEMENT REVETU HORS CVCB
COULOIR, RAMPE, GOULOTTE COULOIR, RAMPE, GOULOTTE
AUTRE AUTRE
A RENSEIGNER A RENSEIGNER
Cyclabilité de l'aménagement (486)
BONNE BONNE
BONNE AMELIORABLE BONNE AMELIORABLE
MOYENNE MOYENNE
MOYENNE AMELIORABLE MOYENNE AMELIORABLE
MAUVAISE MAUVAISE
MAUVAISE AMELIORABLE MAUVAISE AMELIORABLE
NON RENSEIGNEE NON RENSEIGNEE
Lignes Tan (472)
Tram Tram
Bus Bus
Ferry Ferry
Schéma Directeur des Itinéraires Cyclables de Nantes Métropole (470)
magistral magistral
structurant structurant
secondaire secondaire
maillage maillage
liaison liaison
Schéma Régonal des Véloroutes et Voies Vertes (471)
CD44 : itinéraires de 2022 (489)
Pédestre Pédestre
Pédestre/VTT Pédestre/VTT
Pédestre/Équestre/VTT Pédestre/Équestre/VTT
VTT VTT
Points générateurs de déplacement (474)
Lieux de tourisme (475)
Itinéraires équestres (477)
Règlementation de la voirie (473)
Aménagement de vitesse Aménagement de vitesse
Zone 30 Zone 30
Zone de rencontre Zone de rencontre
Liaisons douces structurantes (476)
Cheminements (478)
mixte mixte
promenade promenade
utilitaire utilitaire
non renseigné non renseigné
Mobhilis : Itinéraires PACMA et Préconisations d'aménagements (492)
infrastructure existante nécessitant des travaux légés infrastructure existante nécessitant des travaux légés
infrastructure existante sans travaux à prévoir infrastructure existante sans travaux à prévoir
zone partagé éxistante nécéssitant des travaux légés zone partagé éxistante nécéssitant des travaux légés
infrastructure non renseigné inexistante sans travaux à prévoir infrastructure non renseigné inexistante sans travaux à prévoir
infrastructure inexistante nécessitant des travaux légés infrastructure inexistante nécessitant des travaux légés
infrastructure inexistante nécessitant des travaux lourds infrastructure inexistante nécessitant des travaux lourds
zone partagée inexistante nécéssitant des travaux légés zone partagée inexistante nécéssitant des travaux légés
Mobhilis : Hiérarchisations et vitesses (491)
agglo voie principale agglo voie principale
agglo voie liaison agglo voie liaison
agglo voie desserte agglo voie desserte
hors agglo voie principale hors agglo voie principale
hors agglo voie liaison hors agglo voie liaison
hors agglo voie desserte hors agglo voie desserte
non connue non connue
Zone de circulation particulière (484)
Zone 30 Zone 30
Zone de rencontre Zone de rencontre
RD49_tampon (495)
Entreprises_du_territoire (1102)
Entreprises_du_territoire_etiquette (1113)
Parcs d'activités : localisation (2)
Parc d'Activités Parc d'Activités
Parcs d'activités : projet (3)
Projet de parcs d'activités Projet de parcs d'activités
Parcs d'activités : périmètre (4)
Périmètre des parcs d'activités Périmètre des parcs d'activités
PA lots (5)
PA lots : état de commercialisation (6)
vendu vendu
sous compromis sous compromis
réservé réservé
libre libre
à définir à définir
PA lots entreprises étiquettes (7)
PA lots étiquettes (8)
PA_siren_AURAN (9)
Entreprise Entreprise
PLUi Zonages éco (10)
zonage de type Ue zonage de type Ue
zonage de type 1AUe zonage de type 1AUe
zonage de type 2AUe zonage de type 2AUe
zonage de type Ae zonage de type Ae
CC Erdre & Gesvres : périmètre (433)
Périmètre de la CCEG Périmètre de la CCEG
Communautés de Communes : périmètre (434)
Communautés de Communes Communautés de Communes
CC Erdre & Gesvres : emprise (435)
Emprise de la CCEG Emprise de la CCEG
masque autour de la CCEG (436)
zz emprise des territoires (437)
Communauté de Communes : emprise (438)
CCEG CCEG
CC : masque autour des 3 EPCI (439)
Commune (440)
Commune Commune
Levees bacs jaunes (12)
Déchèterie (ponctuels) (20)
Déchèterie Déchèterie
Volume de depots sauvages PAV_VERRE (1094)
1 - 10 1 - 10
10 - 20 10 - 20
20 - 30 20 - 30
30 - 40 30 - 40
40 - 50 40 - 50
50 - 60 50 - 60
60 - 70 60 - 70
70 - 80 70 - 80
Volumes VERRE et papier (1095)
9 - 50 9 - 50
50 - 100 50 - 100
100 - 150 100 - 150
150 - 200 150 - 200
200 - 250 200 - 250
250 - 300 250 - 300
300 - 350 300 - 350
350 - 400 350 - 400
Volume de depots sauvages PAV_OM (1096)
0 - 10 0 - 10
10 - 20 10 - 20
20 - 30 20 - 30
30 - 40 30 - 40
40 - 50 40 - 50
Volumes OM et emballage (1097)
50 - 100 50 - 100
100 - 150 100 - 150
150 - 200 150 - 200
200 - 250 200 - 250
250 - 300 250 - 300
300 - 350 300 - 350
Points d'Apport Volontaire (1087)
Ordures ménagères, Emballages Ordures ménagères, Emballages
Ordures ménagères, Emballages, Papier Ordures ménagères, Emballages, Papier
Ordures ménagères, Emballages, Papier, Verre Ordures ménagères, Emballages, Papier, Verre
Ordures ménagères, Emballages, Verre Ordures ménagères, Emballages, Verre
Papier Papier
Papier, Verre Papier, Verre
Papier, Verre, Textile Papier, Verre, Textile
Textile Textile
Verre Verre
Points Recyclage (21)
KO KO
PVE - Papier, Verre et Emballage PVE - Papier, Verre et Emballage
PVT - Papier, Verre et Textile PVT - Papier, Verre et Textile
VE - Verre et Emballage VE - Verre et Emballage
PV - Papier et Verre PV - Papier et Verre
VT - Verre et Textile VT - Verre et Textile
PE - Papier et Emballage PE - Papier et Emballage
PT - Papier et Textile PT - Papier et Textile
V - Verre uniquement V - Verre uniquement
P - Papier uniquement P - Papier uniquement
E - Emballage uniquement E - Emballage uniquement
T - Textile T - Textile
Non définie (MaJ à revoir) Non définie (MaJ à revoir)
COLLECTE - Circuits (1064)
Je I A Je I A
Je I M Je I M
Je P A Je P A
Je P M Je P M
Lu I A Lu I A
Lu I M Lu I M
Lu P A Lu P A
Lu P M Lu P M
Ma I A Ma I A
Ma I M Ma I M
Ma P A Ma P A
Ma P M Ma P M
Me I A Me I A
Me I M Me I M
Me P A Me P A
Me P M Me P M
Ve I A Ve I A
Ve I M Ve I M
Ve P A Ve P A
Ve_P_M Ve_P_M
COLLECTE - Secteurs (1073)
Paire : Bacs Jaunes ; Impaire : Ordures Ménagères Paire : Bacs Jaunes ; Impaire : Ordures Ménagères
Paire : Ordures Ménagères ; Impaire : Bacs Jaunes Paire : Ordures Ménagères ; Impaire : Bacs Jaunes
CIRCUIT_depart_fin (23)
Debut Debut
Fin Fin
sig.m_dechets.CCEG_EPCI_DECHETS_COLLECTE_2022_point_regroupement (24)
non défini non défini
permanent permanent
temporaire temporaire
non renseigné non renseigné
Circuit selon le mode de collecte (sens) (27)
Unilatéral Droite Unilatéral Droite
Bilatéral Bilatéral
Haut le pied Haut le pied
Collecte optimisée Collecte optimisée
Circuit selon le mode de collecte (28)
Unilatéral Droite Unilatéral Droite
Bilatéral Bilatéral
Haut le pied Haut le pied
Collecte optimisée Collecte optimisée
sig.m_dechets.CCEG_EPCI_DECHETS_COLLECTE_2022_point_regroupement_potentiel_point (29)
de 5 à 10 de 5 à 10
au delà de10 au delà de10
Zone en PAVE (30)
Zone en PAVE Zone en PAVE
Points Recyclage vue generale (31)
P - Papier uniquement P - Papier uniquement
PT - Papier et Textile PT - Papier et Textile
PV - Papier et Verre PV - Papier et Verre
PVT - Papier, Verre et Textile PVT - Papier, Verre et Textile
T - Textile T - Textile
V - Verre uniquement V - Verre uniquement
En cours de construction En cours de construction
Circuit selon le mode de collecte (sens de passage) (32)
Unilatéral Droite Unilatéral Droite
Bilatéral Bilatéral
Haut le pied Haut le pied
Collecte optimisée Collecte optimisée
Circuit collecte haut le pied (33)
Haut le pied Haut le pied
Circuit collecte unilatéral (34)
Collecte unilatérale droite Collecte unilatérale droite
Collecte unilatérale gauche Collecte unilatérale gauche
Circuit collecte bilatéral (35)
Collecte bilatérale Collecte bilatérale
Circuit collecte optimisé (36)
Collecte optimisée Collecte optimisée
Cicuit collecte étiquette (37)
sig.m_dechets.CCEG_EPCI_DECHETS_COLLECTE_2022_tronçon_non_collecte MAJEUR (41)
point de regroupement majeur point de regroupement majeur
non défini non défini
sig.m_dechets.CCEG_EPCI_DECHETS_COLLECTE_2022_tronçon_non_collecte MINEUR (42)
mineur mineur
non défini non défini
sig.m_dechets.CCEG_EPCI_DECHETS_COLLECTE_2022_point_regroupement_potentiel NON RETENU (43)
moins de 5 moins de 5
sig.m_dechets.CCEG_EPCI_DECHETS_COLLECTE_2022_point_regroupement_potentiel (44)
de 5 à 10 de 5 à 10
au delà de10 au delà de10
sig.m_dechets.CCEG_EPCI_DECHETS_COLLECTE_2022_point_regroupement_potentiel_source (45)
de 5 à 10 de 5 à 10
au delà de 10 au delà de 10
Biens présumés sans maître (1062)
Foncier public en zone N, A, AU (50)
CCEG CCEG
Communes de la CCEG Communes de la CCEG
Département Département
SELA SELA
Etat Etat
Réseau d'eau Réseau d'eau
Autres structures publiques Autres structures publiques
Parcelles sans déclaration PAC (51)
Parcelles sans déclaration PAC Parcelles sans déclaration PAC
Parcelles bâties en zone N, A, AU du PLUi - hors RGP (52)
Parcelles bâties en zone N, A, AU du PLUi - hors RGP Parcelles bâties en zone N, A, AU du PLUi - hors RGP
DRAAF_RPG_maec (1118)
DRAAF_RPG_ilots (1116)
DRAAF_RPG_parcelles_graphiques (1114)
RPG (IGN) (53)
RPG - IGN RPG - IGN
ChbAgri_etablissement (1058)
Apiculture Apiculture
Orientation herbivores Orientation herbivores
Autres herbivores Autres herbivores
Céréales et oléoprotéagineux Céréales et oléoprotéagineux
Granivores Granivores
Maraichage Maraichage
Polyculture Polyculture
Fleurs et horticulture diverse Fleurs et horticulture diverse
Fruits et autres cultures permanentes Fruits et autres cultures permanentes
Bovins lait Bovins lait
Bovins viande Bovins viande
Bovins viande-lait Bovins viande-lait
Poly-élevages Poly-élevages
Exploitations non classées Exploitations non classées
ChbAgri_parcellaire_contours (56)
ChbAgri_parcellaire (57)
Orientation herbivores Orientation herbivores
Autres herbivores Autres herbivores
Granivores Granivores
Maraichage Maraichage
Fleurs et horticulture diverse Fleurs et horticulture diverse
Fruits et autres cultures permanentes Fruits et autres cultures permanentes
Polyculture Polyculture
Bovins lait Bovins lait
Bovins viande Bovins viande
Bovins viande-lait Bovins viande-lait
Polyélevage Polyélevage
Polyélevage orientation granivores Polyélevage orientation granivores
Exploitations non classées Exploitations non classées
Ch_A_site (59)
Site Site
Ch_A_etablissement (60)
Autres associations Autres associations
Autres herbivores Autres herbivores
Bovins lait Bovins lait
Bovins viande Bovins viande
Bovins viande-lait Bovins viande-lait
Céréales et oléoprotéagineux Céréales et oléoprotéagineux
Cultures générales Cultures générales
Fleurs et horticulture diverse Fleurs et horticulture diverse
Fruits et autres cultures permanentes Fruits et autres cultures permanentes
Granivores Granivores
Maraichage Maraichage
Polyelevage Polyelevage
Exploitations non classées Exploitations non classées
Ch_A_ilot (65)
Agriculture de loisirs Agriculture de loisirs
Espaces agricoles Espaces agricoles
Espaces non agricoles Espaces non agricoles
Ch_A_ilot_legende (61)
Zones humides : zones impactées (1086)
Zones humides : zones compensatoires (1084)
Biodiversité : zones compensatoires (1081)
Arreté de Protection de Biotope (1077)
Sites classés et inscrits (1076)
Site classé de la Vallée de l'Erdre Site classé de la Vallée de l'Erdre
Site inscrit de la Vallée de l'Erdre Site inscrit de la Vallée de l'Erdre
Espaces Naturels Sensibles (1074)
ZAENR (1068)
Zonages (68)
Zonage d'urbanisme Zonage d'urbanisme
Zonage PLU - trait fin (69)
Zonage d'urbanisme Zonage d'urbanisme
Prescriptions ponctuelles (70)
Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE) Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE)
Bâtiment susceptible de changer de destination (BATIMENT) Bâtiment susceptible de changer de destination (BATIMENT)
Autre pr. ponctuelle (AUTRES) Autre pr. ponctuelle (AUTRES)
Assiettes ponctuelles (71)
Informations ponctuelles (72)
site archéologique (ARCHEO) site archéologique (ARCHEO)
Prescriptions linéaires (73)
Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE) Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE)
Règles d'implantation par rapport aux voies (MARG RECUL) Règles d'implantation par rapport aux voies (MARG RECUL)
Secteur de diversité commerciale (COMMERCIAL) Secteur de diversité commerciale (COMMERCIAL)
Voies, chemins, tr. public à conserver et à créer (CHEMIN) Voies, chemins, tr. public à conserver et à créer (CHEMIN)
Autre pr. linéaire (AUTRES) Autre pr. linéaire (AUTRES)
Informations linéaires (74)
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (TRANSPORT) Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (TRANSPORT)
Site archéologique (ARCHEO) Site archéologique (ARCHEO)
Autre information linéaire (AUTRES) Autre information linéaire (AUTRES)
Prescriptions surfaciques (75)
Espace Boisé Classé (EBC) Espace Boisé Classé (EBC)
Secteur avec limitation de la constructibilité (CONSTR LIM) Secteur avec limitation de la constructibilité (CONSTR LIM)
Secteur avec disposition de reconstruction/démolition (DEMOLITION) Secteur avec disposition de reconstruction/démolition (DEMOLITION)
Emplacement réservé (ER) Emplacement réservé (ER)
Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE) Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE)
Terrain cultivé et esp non bâti nécessaire au maintien des continuités écologiques (CULT) Terrain cultivé et esp non bâti nécessaire au maintien des continuités écologiques (CULT)
Règle d'implantation par rapport aux voies (MARG RECUL) Règle d'implantation par rapport aux voies (MARG RECUL)
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Secteur de diversité commerciale (COMMERCIAL) Secteur de diversité commerciale (COMMERCIAL)
Trame Verte et Bleue (TVB) Trame Verte et Bleue (TVB)
Zones humides (ZONE NAT) Zones humides (ZONE NAT)
Autre pr. surfacique (AUTRES) Autre pr. surfacique (AUTRES)
Informations surfaciques (76)
Zone de préemption ENS (ENS) Zone de préemption ENS (ENS)
Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) Périmètre de droit de préemption urbain (DPU)
Sursis à statuer projet AGO (SUR A STAT) Sursis à statuer projet AGO (SUR A STAT)
Périmètre de voisinage d'infr. de transport terrestre (TRANSPORT) Périmètre de voisinage d'infr. de transport terrestre (TRANSPORT)
Site archéologique (ARCHEO) Site archéologique (ARCHEO)
Autre périmètre d'information (AUTRES) Autre périmètre d'information (AUTRES)
Assiettes linéaires (77)
Assiettes surfaciques (78)
Générateurs ponctuels (79)
Générateurs linéaires (80)
Générateurs surfaciques (81)
Informations ponctuelles CC (82)
Informations linéaires CC (83)
Informations surfaciques CC (84)
Secteurs CC (85)
sig.m_urba_plui.CCEG_demandes_administres_2019_12_apres_appro (88)
01 - demande de renseignements 01 - demande de renseignements
02 - demande de constructibilité terrain à vocation habitat 02 - demande de constructibilité terrain à vocation habitat
03 - demande de constructibilité terrain à vocation économique 03 - demande de constructibilité terrain à vocation économique
04 - demande classement en zone agricole, naturelle et forestière 04 - demande classement en zone agricole, naturelle et forestière
05 - demande modification OAP 05 - demande modification OAP
06 - demande pour revoir écriture des règles écrites 06 - demande pour revoir écriture des règles écrites
07 - demande modification EBC, EIP, … 07 - demande modification EBC, EIP, …
08 - demande de modification ER 08 - demande de modification ER
09 - demande élément patrimonial bâti à préserver ou à supprimer 09 - demande élément patrimonial bâti à préserver ou à supprimer
10 - demande changement de destination 10 - demande changement de destination
11 - demande modification protection environnementale (ZH, ZI, marge de recul, …) 11 - demande modification protection environnementale (ZH, ZI, marge de recul, …)
12 - demande modification pièces annexes (sanitaires, SUP, patrimoine, …) 12 - demande modification pièces annexes (sanitaires, SUP, patrimoine, …)
13 - recours contentieux 13 - recours contentieux
14 - autre 14 - autre
15 - demande multiple 15 - demande multiple
16- sans objet 16- sans objet
sig.m_urba_plui.CCEG_demandes_administres_2019_avant_appro (89)
01- batiment patrimonial à conserver 01- batiment patrimonial à conserver
02- demande changt destination 02- demande changt destination
03- demande classt en zone naturelle/forestière 03- demande classt en zone naturelle/forestière
04- demande constructibilité de terrain 04- demande constructibilité de terrain
05- demande constructibilité de terrain vocation ECO 05- demande constructibilité de terrain vocation ECO
06- demande constructibilité de terrain en ZH 06- demande constructibilité de terrain en ZH
07- demande de renseignements 07- demande de renseignements
08- demande exclusion PEAN 08- demande exclusion PEAN
09- demande exclusion EBC 09- demande exclusion EBC
10- demande extension batiment 10- demande extension batiment
11- demande maintien zonage 11- demande maintien zonage
12- demande révision écriture règles 12- demande révision écriture règles
13- demande suppression ER 13- demande suppression ER
15- sans objet 15- sans objet
16- demande particulière post-arrêt 16- demande particulière post-arrêt
17- demande de transmission dossier arrêté 17- demande de transmission dossier arrêté
sig.m_urba_plui.CCEG_demandes_administres_2019_12_apres_appro_point (90)
01 - demande de renseignements 01 - demande de renseignements
02 - demande de constructibilité terrain à vocation habitat 02 - demande de constructibilité terrain à vocation habitat
03 - demande de constructibilité terrain à vocation économique 03 - demande de constructibilité terrain à vocation économique
04 - demande classement en zone agricole, naturelle et forestière 04 - demande classement en zone agricole, naturelle et forestière
05 - demande modification OAP 05 - demande modification OAP
06 - demande pour revoir écriture des règles écrites 06 - demande pour revoir écriture des règles écrites
07 - demande modification EBC, EIP, … 07 - demande modification EBC, EIP, …
08 - demande de modification ER 08 - demande de modification ER
09 - demande élément patrimonial bâti à préserver ou à supprimer 09 - demande élément patrimonial bâti à préserver ou à supprimer
10 - demande changement de destination 10 - demande changement de destination
11 - demande modification protection environnementale (ZH, ZI, marge de recul, …) 11 - demande modification protection environnementale (ZH, ZI, marge de recul, …)
12 - demande modification pièces annexes (sanitaires, SUP, patrimoine, …) 12 - demande modification pièces annexes (sanitaires, SUP, patrimoine, …)
13 - recours contentieux 13 - recours contentieux
14 - autre 14 - autre
15 - demande multiple 15 - demande multiple
16 - sans objet 16 - sans objet
sig.m_urba_plui.CCEG_demandes_administres_2019_avant_appro_point (91)
01- batiment patrimonial à préserver 01- batiment patrimonial à préserver
02- demande de changt de destination 02- demande de changt de destination
03- demande classt en zone naturelle/forestière 03- demande classt en zone naturelle/forestière
04- demande de constructibilité de terrain 04- demande de constructibilité de terrain
05- demande de constructibilité de terrain vocation ECO 05- demande de constructibilité de terrain vocation ECO
06- demande de constructibilité de terrain en ZH 06- demande de constructibilité de terrain en ZH
07- demande de renseignements 07- demande de renseignements
08- demande exclusion PEAN 08- demande exclusion PEAN
09- demande exclusion EBC 09- demande exclusion EBC
10- demande extension batiment 10- demande extension batiment
11- demande maintien zonage 11- demande maintien zonage
12- demande révision écriture règles 12- demande révision écriture règles
13- demande suppression ER 13- demande suppression ER
14 et 15- sans objet 14 et 15- sans objet
16- demande particulières post arrêt 16- demande particulières post arrêt
17- transmission dossier arrêté 17- transmission dossier arrêté
Enveloppe urbaine (92)
Plan d'assemblage - 422 (93)
Plan d'assemblage - 421 (94)
PLUi : zones à urbaniser (96)
Zones 1AU ou 2AU du PLUi Zones 1AU ou 2AU du PLUi
PLUi : OAP (97)
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
PLUI : Emplacements réservés (98)
Emplacement réservé (ER) Emplacement réservé (ER)
Atlas des zones inondables : limite de crue (100)
crue historique de 1936 crue historique de 1936
crue historique de 1995 crue historique de 1995
Atlas des zones inondables (101)
Lit mineur Lit mineur
Lit moyen Lit moyen
Lit majeur Lit majeur
Lit majeur exceptionnel Lit majeur exceptionnel
ARCHEO zones de présomption de prescription archéologique (102)
20m² 20m²
100m² 100m²
1000m² 1000m²
3000m² 3000m²
10000m² 10000m²
Natura2000 : périmètre (1065)
Natura2000 : ZPS (103)
Natura2000 - ZPS Natura2000 - ZPS
Natura2000 : ZSC (104)
Natura2000 - ZSC Natura2000 - ZSC
Natura2000 : zone tampon de 500 m (105)
zone tampon de 500 m zone tampon de 500 m
Natura2000 : zone tampon de 2000 m (106)
zone tampon de 2000 m zone tampon de 2000 m
Natura2000 : périmètre en cours de validation (508)
PLUI zones humides (107)
Zones humides (ZONE NAT) Zones humides (ZONE NAT)
PEAN des 3 Vallées (108)
PEAN des 3 Vallées PEAN des 3 Vallées
ZNIEFF type 1 (109)
ZNIEFF de type 1 (inventaire) ZNIEFF de type 1 (inventaire)
ZNIEFF type 2 (110)
ZNIEFF de type 2 (inventaire) ZNIEFF de type 2 (inventaire)
Zonage PLU couleur (129)
Zone urbaine Zone urbaine
Zone à urbaniser (ouverte) Zone à urbaniser (ouverte)
Zone à urbaniser (fermée) Zone à urbaniser (fermée)
Zone agricole Zone agricole
Zone naturelle Zone naturelle
Informations ponctuelles CC CNIG (131)
Assiettes ponctuelles CNIG (132)
Générateurs ponctuels CNIG (133)
Informations ponctuelles CNIG (134)
Prescriptions ponctuelles CNIG (136)
Informations linéaires CC CNIG (137)
Assiettes linéaires CNIG (138)
Générateurs linéaires CNIG (139)
Informations linéaires CNIG (140)
Prescriptions linéaires CNIG (141)
Informations surfaciques CC CNIG (142)
Assiettes surfaciques CNIG (143)
Générateurs surfaciques CNIG (144)
Informations surfaciques CNIG (145)
Prescriptions surfaciques CNIG (146)
Secteurs CC CNIG (147)
Zonages CNIG (148)
A A
AUc AUc
AUs AUs
Ah Ah
N N
Nd Nd
Nh Nh
U U
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
PLUi Appro ZONAGE (335)
Zonage d'urbanisme Zonage d'urbanisme
PLUi Appro ZONAGE à partir du 1/50 000è (336)
Zonage d'urbanisme Zonage d'urbanisme
PLUi Appro ZONAGE à partir du 1/5 000è (337)
zonage PLUi zonage PLUi
PLUi Appro PRESCRIPTION : Elément ponctuel (338)
Element de patrimoine bâti ou de petit patrimoine (L151-19 du CU) Element de patrimoine bâti ou de petit patrimoine (L151-19 du CU)
Arbre remarquable à protéger (L151-23 du CU) Arbre remarquable à protéger (L151-23 du CU)
Batiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination (L151-11 2° du CU) Batiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination (L151-11 2° du CU)
Cône de vue à protéger (L151-19 et L151-23 du CU) Cône de vue à protéger (L151-19 et L151-23 du CU)
PLUi Appro PRESCRIPTION : Elément linéaire (339)
Element de paysage à protéger (L151-19 du CU) Element de paysage à protéger (L151-19 du CU)
Linéaire commercial à préserver ou à créer (L151-16 du CU) Linéaire commercial à préserver ou à créer (L151-16 du CU)
Element de paysage : séquence urbaine intéressante (L151-19 du CU) Element de paysage : séquence urbaine intéressante (L151-19 du CU)
Haie ou alignement d'arbres remarquable à protéger (L151-23 du CU) Haie ou alignement d'arbres remarquable à protéger (L151-23 du CU)
Cheminement doux à maintenir ou à créer (L151-38 du CU) Cheminement doux à maintenir ou à créer (L151-38 du CU)
Alignement spécifique à respecter (L151-17 et L151-18 du CU) Alignement spécifique à respecter (L151-17 et L151-18 du CU)
Linéaire commercial strict (L151-16 du CU) Linéaire commercial strict (L151-16 du CU)
PLUi Appro PRESCRIPTION : Haies (340)
Element de paysage à protéger (L151-19 du CU) Element de paysage à protéger (L151-19 du CU)
Element de paysage : séquence urbaine intéressante (L151-19 du CU) Element de paysage : séquence urbaine intéressante (L151-19 du CU)
Haie ou alignement d'arbres remarquable à protéger (L151-23 du CU) Haie ou alignement d'arbres remarquable à protéger (L151-23 du CU)
PLUi Appro INFORMATION : Elément linéaire (341)
Cours d'eau à partir desquels un retrait peut être imposé Cours d'eau à partir desquels un retrait peut être imposé
Recul par rapport aux voiries départementales existantes et projetées Recul par rapport aux voiries départementales existantes et projetées
PLUi Appro PRESCRIPTION : Eléments surfaciques (342)
Emplacement réservé (L151-41 du CU) Emplacement réservé (L151-41 du CU)
Emplacement réservé à vocation de logements sociaux (L151-14 4° du CU) Emplacement réservé à vocation de logements sociaux (L151-14 4° du CU)
Orientation d'Aménagement et de Programmation (L151-6 et 151-7 du CU) Orientation d'Aménagement et de Programmation (L151-6 et 151-7 du CU)
Secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global (L151-41 5° du CU) Secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global (L151-41 5° du CU)
Limitation de la constructibilité (R151-31 2° et R151-34 1° du CU) Limitation de la constructibilité (R151-31 2° et R151-34 1° du CU)
Interdiction de constructibilité : non aedificandi (R151-31 2° et R151-34 1°) Interdiction de constructibilité : non aedificandi (R151-31 2° et R151-34 1°)
Espace Boisé Classé (L113-1 du CU) Espace Boisé Classé (L113-1 du CU)
Boisements à protéger pour continuité de la Trame Verte et Bleue (L151-23 2° du CU) Boisements à protéger pour continuité de la Trame Verte et Bleue (L151-23 2° du CU)
Espace Paysager à Protéger (L 151-23 du CU) Espace Paysager à Protéger (L 151-23 du CU)
Elément du patrimoine naturel à protéger (L151-19 du CU) Elément du patrimoine naturel à protéger (L151-19 du CU)
Elément du patrimoine bati à protéger : bati remarquable (L151-19 du CU) Elément du patrimoine bati à protéger : bati remarquable (L151-19 du CU)
Elément du patrimoine bati à protéger : bati secondaire (L151-19 du CU) Elément du patrimoine bati à protéger : bati secondaire (L151-19 du CU)
Elément du patrimoine bati à protéger : bati intéressant (L151-19 du CU) Elément du patrimoine bati à protéger : bati intéressant (L151-19 du CU)
Zone impactée par un risque minier Zone impactée par un risque minier
Zone impactée par le risque d'inondation - Atlas Zones Inondables (R151-31 2° et R151-34 1°) Zone impactée par le risque d'inondation - Atlas Zones Inondables (R151-31 2° et R151-34 1°)
Présomption de zone humide (L121-23 du CU) Présomption de zone humide (L121-23 du CU)
Périmètre marchand (L151-16 du CU) Périmètre marchand (L151-16 du CU)
PLUi Appro PRESCRIPTION : OAP (343)
Orientation d'Aménagement et de Programmation (L151-6 et 151-7 du CU) Orientation d'Aménagement et de Programmation (L151-6 et 151-7 du CU)
PLUi Appro PRESCRIPTION : Emplacement réservé (344)
Emplacement réservé (L151-41 du CU) Emplacement réservé (L151-41 du CU)
Emplacement réservé à vocation de logements sociaux (L151-14 4° du CU) Emplacement réservé à vocation de logements sociaux (L151-14 4° du CU)
Secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global (L151-41 5° du CU) Secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global (L151-41 5° du CU)
PLUi Appro PRESCRIPTION : EBC (345)
Espace Boisé Classé (L113-1 du CU) Espace Boisé Classé (L113-1 du CU)
PLUi Appro INFORMATION : Elément surfacique (346)
Site archéologique Site archéologique
ancienPLU Zonages (348)
Zonage PLU avant le 18/12/2019 Zonage PLU avant le 18/12/2019
ancienPLU Prescriptions ponctuelles (349)
Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE) Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE)
Bâtiment susceptible de changer de destination (BATIMENT) Bâtiment susceptible de changer de destination (BATIMENT)
Autre pr. ponctuelle (AUTRES) Autre pr. ponctuelle (AUTRES)
ancienPLU Prescriptons linéaires (350)
Elt de paysage, de patrimoine à protéger Elt de paysage, de patrimoine à protéger
Limites particulières d'implantation Limites particulières d'implantation
Secteur de diversité commerciale Secteur de diversité commerciale
Voies, chemins, tr. public à conserver et à créer Voies, chemins, tr. public à conserver et à créer
Trame Verte et Bleue Trame Verte et Bleue
Autre pr. linéaire Autre pr. linéaire
ancienPLU Prescriptions surfaciques (351)
Espace Boisé Classé Espace Boisé Classé
Secteur avec limitation de la constructibilité Secteur avec limitation de la constructibilité
Emplacement réservé Emplacement réservé
Elt de paysage, de patrimoine à protéger Elt de paysage, de patrimoine à protéger
Emplacement Réservé logement/mixité sociale Emplacement Réservé logement/mixité sociale
Limite particulière d'implantation Limite particulière d'implantation
Secteur en attente d'un pjt d'aménagt global Secteur en attente d'un pjt d'aménagt global
Règle d'implantation par rapport aux voies Règle d'implantation par rapport aux voies
Programme de logts de mixité sociale Programme de logts de mixité sociale
Orientation d'Aménagement et de Programmation Orientation d'Aménagement et de Programmation
Trame Verte et Bleue Trame Verte et Bleue
Autre pr. surfacique Autre pr. surfacique
ancienPLU Informations linéaires (352)
Autre information linéaire Autre information linéaire
ancienPLU Informations surfaciques (353)
Zone d'Aménagt Concerté Zone d'Aménagt Concerté
Zone de préemption ENS Zone de préemption ENS
Périmètre de droit de préemption urbain Périmètre de droit de préemption urbain
Recherche et exploitation de carrière Recherche et exploitation de carrière
Périmètre de voisinage d'infr. de transport terrestre Périmètre de voisinage d'infr. de transport terrestre
Site archéologique Site archéologique
Espace à préserver du fait de l'intérêt écologique Espace à préserver du fait de l'intérêt écologique
Autre périmètre d'information Autre périmètre d'information
Zonages (355)
Zonage d'urbanisme Zonage d'urbanisme
Zonage PLU - trait fin (356)
Zonage d'urbanisme Zonage d'urbanisme
Prescriptions ponctuelles (357)
Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE) Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE)
Bâtiment susceptible de changer de destination (BATIMENT) Bâtiment susceptible de changer de destination (BATIMENT)
Autre pr. ponctuelle (AUTRES) Autre pr. ponctuelle (AUTRES)
Assiettes ponctuelles (358)
Informations ponctuelles (359)
site archéologique (ARCHEO) site archéologique (ARCHEO)
Prescriptions linéaires (1063)
07-00 | 07-01 | 07-02 | 07-04 07-00 | 07-01 | 07-02 | 07-04
15-01 15-01
22-01 | 22-02 | 22-03 22-01 | 22-02 | 22-03
22-04 22-04
24-04 | 24-00 | 24-01 | 24-03 24-04 | 24-00 | 24-01 | 24-03
99-00 99-00
Informations linéaires (361)
Site archéologique (ARCHEO) Site archéologique (ARCHEO)
Autre information linéaire (AUTRES) Autre information linéaire (AUTRES)
Prescriptions surfaciques (362)
Espace Boisé Classé (EBC) Espace Boisé Classé (EBC)
Secteur avec limitation de la constructibilité (CONSTR LIM) Secteur avec limitation de la constructibilité (CONSTR LIM)
Secteur avec disposition de reconstruction/démolition (DEMOLITION) Secteur avec disposition de reconstruction/démolition (DEMOLITION)
Emplacement réservé (ER) Emplacement réservé (ER)
Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE) Elt de paysage, de patrimoine à protéger (PAYSAGE)
Terrain cultivé et esp non bâti nécessaire au maintien des continuités écologiques (CULT) Terrain cultivé et esp non bâti nécessaire au maintien des continuités écologiques (CULT)
Règle d'implantation par rapport aux voies (MARG RECUL) Règle d'implantation par rapport aux voies (MARG RECUL)
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Secteur de diversité commerciale (COMMERCIAL) Secteur de diversité commerciale (COMMERCIAL)
Trame Verte et Bleue (TVB) Trame Verte et Bleue (TVB)
Zones humides (ZONE NAT) Zones humides (ZONE NAT)
Autre pr. surfacique (AUTRES) Autre pr. surfacique (AUTRES)
Informations surfaciques (363)
Zone de préemption ENS (ENS) Zone de préemption ENS (ENS)
Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) Périmètre de droit de préemption urbain (DPU)
Sursis à statuer projet AGO (SUR A STAT) Sursis à statuer projet AGO (SUR A STAT)
Périmètre de voisinage d'infr. de transport terrestre (TRANSPORT) Périmètre de voisinage d'infr. de transport terrestre (TRANSPORT)
Site archéologique (ARCHEO) Site archéologique (ARCHEO)
Autre périmètre d'information (AUTRES) Autre périmètre d'information (AUTRES)
Assiettes linéaires (364)
Assiettes surfaciques (365)
Générateurs ponctuels (366)
Générateurs linéaires (367)
Générateurs surfaciques (368)
Informations ponctuelles CC (369)
Informations linéaires CC (370)
Informations surfaciques CC (371)
Secteurs CC (372)
ARCHEO opérations archéologiques (375)
opérations archéologiques opérations archéologiques
ARCHEO zones de sensibilité (376)
zones de sensibilité archéologique zones de sensibilité archéologique
ARCHEO zones de présomption de prescription archéologique (377)
20m² 20m²
100m² 100m²
1000m² 1000m²
3000m² 3000m²
10000m² 10000m²
RISQ_inondation_SIGLoire_Erdre_et_Vilaine_AZI_crues_historiques (378)
Limite observée Limite observée
Limite extrapolée Limite extrapolée
Limite relevée lors d'une enquête postérieure Limite relevée lors d'une enquête postérieure
RISQ_inondation_SIGLoire_Erdre_et_Vilaine_AZI_zones_inondables (379)
Lit mineur Lit mineur
Lit moyen Lit moyen
Lit majeur Lit majeur
Lit majeur exceptionnel Lit majeur exceptionnel
EP zone saturee (380)
Non réglementé Non réglementé
BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 60 % BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 60 %
BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 40 % BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 40 %
BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 25 % BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 25 %
Mesure obligatoire Mesure obligatoire
EU_Zonage_assainissement (381)
EU Zonage Assainissement Collectif EU Zonage Assainissement Collectif
SUP AC1 - MH point (383)
objet faisant l'objet de la protection MH objet faisant l'objet de la protection MH
SUP I4 - ligne haute tension : pylones (384)
pylone des lignes hautes tensions pylone des lignes hautes tensions
SUP EL11 - voie express (PROVISOIRE) (385)
voie express voie express
SUP EL3 - halage (PROVISOIRE) (386)
halage ou marche-pied halage ou marche-pied
SUP I1 - pipeline (PROVISOIRE) (387)
pipeline pipeline
SUP I3 - gaz : zone de danger (juillet 2024) (55)
zone de danger liée à la canalisation de gaz zone de danger liée à la canalisation de gaz
SUP I4 - ligne haute tension (389)
ligne haute tension ligne haute tension
SUP PT3 - télecom (PROVISOIRE) (390)
réseaux de télécommunications réseaux de télécommunications
SUP T1 - chemin de fer (391)
voie ferrée voie ferrée
SUP AC1 - MH périmètre (392)
périmètre de protection du MH périmètre de protection du MH
SUP AC2 - site classé ou inscrit (393)
AC2_ValleeDeLErdre - site classé AC2_ValleeDeLErdre - site classé
AC2_ValleeDeLErdre - site inscrit AC2_ValleeDeLErdre - site inscrit
SUP AC1 - MH objet (polygone) (394)
objet faisant l'objet de la protection MH objet faisant l'objet de la protection MH
SUP AC3 - RNN (395)
Réserve Naturelle Nationale Réserve Naturelle Nationale
SUP AS1 - captage AEP (PROVISOIRE) (396)
AS1 immédiate AS1 immédiate
AS1 rapprochée AS1 rapprochée
AS1 éloignée AS1 éloignée
SUP I3 - gaz : zone de danger (sur EG uniqut) (397)
zone de danger liée à la canalisation de gaz zone de danger liée à la canalisation de gaz
SUP PT1 - radioélectrique (PROVISOIRE) (398)
centre de réception radioélectrique centre de réception radioélectrique
SUP PT2 - transmission radio-électrique (PROVISOIRE) (399)
liaison radioélectrique liaison radioélectrique
Arbres remarquables (1092)
PLUI_REF_emprises_modifications_approuvees POINT (1067)
Création Création
Modification Modification
Suppression Suppression
PLUI_REF_emprises_modifications (403)
sig.m_urba_plui.PLUI_REF_emprises_modif_approuvees POINT (405)
Création Création
Modification Modification
Suppression Suppression
sig.m_urba_plui.PLUI_REF_emprises_modif_approuvees (406)
Modification 1 - 27/01/2021 Modification 1 - 27/01/2021
Modification 2 - 23/02/2022 Modification 2 - 23/02/2022
Révision Allégée 2 - 28/09/2022 Révision Allégée 2 - 28/09/2022
Modification 4 - 27/03/2024 Modification 4 - 27/03/2024
autre procédure autre procédure
sig.m_urba_plui.PLUi_REF_plan_assemblage_20191218 (407)
sig.m_urba_plui.CCEG_demandes_administres_2019_12_apres_appro_point (408)
01 - demande de renseignements 01 - demande de renseignements
02 - demande de constructibilité terrain à vocation habitat 02 - demande de constructibilité terrain à vocation habitat
03 - demande de constructibilité terrain à vocation économique 03 - demande de constructibilité terrain à vocation économique
04 - demande classement en zone agricole, naturelle et forestière 04 - demande classement en zone agricole, naturelle et forestière
05 - demande modification OAP 05 - demande modification OAP
06 - demande pour revoir écriture des règles écrites 06 - demande pour revoir écriture des règles écrites
07 - demande modification EBC, EIP, … 07 - demande modification EBC, EIP, …
08 - demande de modification ER 08 - demande de modification ER
09 - demande élément patrimonial bâti à préserver ou à supprimer 09 - demande élément patrimonial bâti à préserver ou à supprimer
10 - demande changement de destination 10 - demande changement de destination
11 - demande modification protection environnementale (ZH, ZI, marge de recul, …) 11 - demande modification protection environnementale (ZH, ZI, marge de recul, …)
12 - demande modification pièces annexes (sanitaires, SUP, patrimoine, …) 12 - demande modification pièces annexes (sanitaires, SUP, patrimoine, …)
13 - recours contentieux 13 - recours contentieux
14 - autre 14 - autre
15 - demande multiple 15 - demande multiple
16 - sans objet 16 - sans objet
sig.m_urba_plui.CCEG_demandes_administres_2019_avant_appro_point (409)
01- batiment patrimonial à préserver 01- batiment patrimonial à préserver
02- demande de changt de destination 02- demande de changt de destination
03- demande classt en zone naturelle/forestière 03- demande classt en zone naturelle/forestière
04- demande de constructibilité de terrain 04- demande de constructibilité de terrain
05- demande de constructibilité de terrain vocation ECO 05- demande de constructibilité de terrain vocation ECO
06- demande de constructibilité de terrain en ZH 06- demande de constructibilité de terrain en ZH
07- demande de renseignements 07- demande de renseignements
08- demande exclusion PEAN 08- demande exclusion PEAN
09- demande exclusion EBC 09- demande exclusion EBC
10- demande extension batiment 10- demande extension batiment
11- demande maintien zonage 11- demande maintien zonage
12- demande révision écriture règles 12- demande révision écriture règles
13- demande suppression ER 13- demande suppression ER
14 et 15- sans objet 14 et 15- sans objet
16- demande particulières post arrêt 16- demande particulières post arrêt
17- transmission dossier arrêté 17- transmission dossier arrêté
ZAN_ENAF_binaire (498)
ENAF ENAF
Non ENAF Non ENAF
ZAN_ENAF_conso (496)
Consommation non ENAF Consommation non ENAF
Consommation d'ENAF Consommation d'ENAF
EAU Référentiel Unique Cours d'Eau (RUCE) (410)
RUCE : cours d'eau soumis à la Loi sur l'Eau RUCE : cours d'eau soumis à la Loi sur l'Eau
Atlas des zones inondables : limite de crue (411)
crue historique de 1936 crue historique de 1936
crue historique de 1995 crue historique de 1995
Atlas des zones inondables (412)
Lit mineur Lit mineur
Lit moyen Lit moyen
Lit majeur Lit majeur
Lit majeur exceptionnel Lit majeur exceptionnel
Inventaire des ZH réalisé dans le cadre du PLUi (413)
Inventaire des zones humides PLUi Inventaire des zones humides PLUi
ELECTRICITE - Tronçon aérien HTA (150)
Tronçon aérien HTA Tronçon aérien HTA
ELECTRICITE - Tronçon câble HTA (151)
Tronçon câble HTA Tronçon câble HTA
ELECTRICITE - Tronçon aérien BT (152)
Tronçon aérien BT Tronçon aérien BT
ELECTRICITE - Tronçon câble BT (153)
Tronçon câble BT Tronçon câble BT
GAZ - réseaux en service (154)
Réseaux en service Réseaux en service
EAU - réseau d'eau AEP (155)
Tronçon AEP Tronçon AEP
ASSAINISSEMENT - réseau EU (156)
Gravitaire Gravitaire
Refoulement Refoulement
Inconnu Inconnu
ASSAINISSEMENT - réseau EP (157)
Gravitaire Gravitaire
Sous pression Sous pression
Fossé Fossé
Inconnu Inconnu
Besoins fonciers : pastillage par type de maitrise fonciere (1072)
acquisition foncière acquisition foncière
occupation temporaire occupation temporaire
autre autre
archivage archivage
Besoins fonciers : pastillage par service (1070)
Assainissement Assainissement
Eau et Milieux Aquatiques Eau et Milieux Aquatiques
Agriculture Agriculture
Déchets Déchets
Habitat Habitat
Economie Economie
Mobilité Mobilité
Energie Energie
CCEG_ENS (159)
sig.m_foncier.foncier_CCEG_2019_ventilation (161)
PARC D'ACTIVITES PARC D'ACTIVITES
PAF Eco PAF Eco
PAF Mobilités PAF Mobilités
PAF Habitat PAF Habitat
PAF Agri PAF Agri
Equipement administratif Equipement administratif
Equipement aquatique Equipement aquatique
Equipement Déchèterie Equipement Déchèterie
Equipement Déchèterie (ancien site) Equipement Déchèterie (ancien site)
Equipement TAGV Equipement TAGV
sig.m_foncier.foncier_CCEG_2019_GESTION_AGRI (162)
accord verbal accord verbal
dossier Friches 2019 dossier Friches 2019
dossier Friches années précédentes dossier Friches années précédentes
dossier géré par PM DAE dossier géré par PM DAE
prestation externe prestation externe
néant (boisement) néant (boisement)
JLB NSP (données CA) JLB NSP (données CA)
parcelle non agricole parcelle non agricole
projet non agricole à confirmer projet non agricole à confirmer
sig.m_foncier.foncier_CCEG_2019_PLUi (163)
U- urbaine U- urbaine
AUc- à urbaniser AUc- à urbaniser
AUs- à urbaniser (bloquée) AUs- à urbaniser (bloquée)
A- agricole A- agricole
N- naturelle N- naturelle
Patrimoine foncier des Communes (164)
Commune du territoire Commune du territoire
Patrimoine foncier de la CCEG (165)
CCEG CCEG
sig.m_foncier.travail_DT_point (166)
BLEU BLEU
VERT VERT
ROUGE ROUGE
JAUNE JAUNE
ORANGE ORANGE
ROSE ROSE
VIOLET VIOLET
GRIS GRIS
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
sig.m_foncier.travail_DT_ligne (167)
BLEU BLEU
VERT VERT
ROUGE ROUGE
JAUNE JAUNE
ORANGE ORANGE
ROSE ROSE
VIOLET VIOLET
GRIS GRIS
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
sig.m_foncier.travail_DT_surface (168)
BLEU BLEU
VERT VERT
ROUGE ROUGE
JAUNE JAUNE
ORANGE ORANGE
ROSE ROSE
VIOLET VIOLET
GRIS GRIS
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Communes du territoire (170)
Commune du territoire Commune du territoire
Communauté de Communes (171)
Communauté de Communes Communauté de Communes
Autres propriétaires publics et institutionnels (172)
Etat Etat
Etat par France Domaine Etat par France Domaine
Région Pays de la Loire Région Pays de la Loire
Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique
Département LA - SELA Département LA - SELA
Département LA - SDIS Département LA - SDIS
Commune extérieure au territoire Commune extérieure au territoire
Logement social Logement social
Foncier : SAFER Foncier : SAFER
Foncier : EPF Foncier : EPF
SNCF SNCF
Diocèse et enseignement privé Diocèse et enseignement privé
Sanitaire et social Sanitaire et social
Réseaux et Energie Réseaux et Energie
RES_EOLIEN RES_EOLIEN
Gestion des déchets (SMCNA, COVED) Gestion des déchets (SMCNA, COVED)
Carrière Carrière
Hippodrome Hippodrome
PROMOTEUR PROMOTEUR
Biens non délimités (BND) Biens non délimités (BND)
Commun Commun
Autres propriétaires ETAT (173)
sig.m_foncier.AGO_propriete_ETAT DIA REPONSE (175)
DIA pour laquelle une réponse est souhaitée DIA pour laquelle une réponse est souhaitée
sig.m_foncier.AGO_propriete_ETAT DIA FINIE (176)
DIA dont le délai de réponse est dépassé DIA dont le délai de réponse est dépassé
sig.m_foncier.AGO_propriete_ETAT DIA (177)
DIA 01 DIA 01
DIA 02 DIA 02
DIA 03 DIA 03
DIA 04 DIA 04
DIA 05 DIA 05
DIA 06 DIA 06
DIA 07 DIA 07
DIA 08 DIA 08
DIA 09 DIA 09
absence de DIA (cession à des prop. privés) absence de DIA (cession à des prop. privés)
pas de DIA pour l'instant pas de DIA pour l'instant
sig.m_foncier.AGO_propriete_ETAT PREEMPTION (178)
OUI OUI
NON NON
sans objet sans objet
ne sait pas ne sait pas
aucune réponse apportée pour l'instant aucune réponse apportée pour l'instant
sig.m_foncier.AGO_propriete_ETAT (179)
Purge du droit de rétrocession vers les CL Purge du droit de rétrocession vers les CL
Parc rétrocédées/en cours de rétrocession à des privés Parc rétrocédées/en cours de rétrocession à des privés
Gisements fonciers (AURAN 2017) (180)
sig.m_foncier.AGO_emprise_projet (181)
SUIVI_ACTIONS_CTMA_point (183)
Année 1 Année 1
Année 2 Année 2
Année 3 Année 3
Année 4 Année 4
Année 5 Année 5
Année 6 Année 6
OBST_barrages (184)
OBST_ecluses (185)
SUIVI_ACTIONS_CTMA_polyline (186)
Année 1 Année 1
Année 2 Année 2
Année 3 Année 3
Année 4 Année 4
Année 5 Année 5
Année 6 Année 6
OBST_digues (187)
Suivi piézométrique (193)
Suivi piézométrique Suivi piézométrique
Suivi thermique (194)
Suivi thermique Suivi thermique
Suivi hydrobiologique (195)
Suivi hydrobiologique Suivi hydrobiologique
Suivi physicochimique (196)
Suivi physicochimique Suivi physicochimique
Travaux traitement points (198)
Traitement embacle Traitement embacle
Traitement Jussie Traitement Jussie
Travaux points (199)
Abreuvoir 2019 Abreuvoir 2019
Abreuvoir 2020 Abreuvoir 2020
Abreuvoir 2021 Abreuvoir 2021
Abreuvoir 2022 Abreuvoir 2022
Ouvrage 2019 Ouvrage 2019
Ouvrage 2020 Ouvrage 2020
Ouvrage 2021 Ouvrage 2021
Passage à gué 2019 Passage à gué 2019
Passage à gué 2020 Passage à gué 2020
Passage à gué 2021 Passage à gué 2021
Petit Ouvrage 2019 Petit Ouvrage 2019
Travaux lignes (200)
Restauration morphologique 2019 Restauration morphologique 2019
Restauration morphologique 2020 Restauration morphologique 2020
Restauration morphologique 2021 Restauration morphologique 2021
Restauration morphologique 2022 Restauration morphologique 2022
Restauration ripisylve 2019 Restauration ripisylve 2019
Restauration ripisylve 2020 Restauration ripisylve 2020
Restauration ripisylve 2021 Restauration ripisylve 2021
Travaux curage Jussie 2020 Travaux curage Jussie 2020
Travaux plantation ligne (201)
2019 2019
2020 2020
2021 2021
Programme iIndicateurs (203)
Indicateurs Indicateurs
Programme traitement points (204)
Traitement embacle Traitement embacle
Traitement plante invasive Traitement plante invasive
Programme travaux points (205)
Aménagement abreuvoir 2017 Aménagement abreuvoir 2017
Aménagement abreuvoir 2018 Aménagement abreuvoir 2018
Aménagement abreuvoir 2019 Aménagement abreuvoir 2019
Aménagement abreuvoir 2020 Aménagement abreuvoir 2020
Aménagement abreuvoir 2021 Aménagement abreuvoir 2021
Travaux sur gros ouvrage 2017 Travaux sur gros ouvrage 2017
Travaux sur gros ouvrage 2018 Travaux sur gros ouvrage 2018
Travaux sur gros ouvrage 2019 Travaux sur gros ouvrage 2019
Travaux sur gros ouvrage 2020 Travaux sur gros ouvrage 2020
Travaux sur gros ouvrage 2021 Travaux sur gros ouvrage 2021
Aménagement passage à gué 2017 Aménagement passage à gué 2017
Aménagement passage à gué 2018 Aménagement passage à gué 2018
Aménagement passage à gué 2019 Aménagement passage à gué 2019
Aménagement passage à gué 2020 Aménagement passage à gué 2020
Aménagement passage à gué 2021 Aménagement passage à gué 2021
Travaux sur petit ouvrage 2017 Travaux sur petit ouvrage 2017
Travaux sur petit ouvrage 2018 Travaux sur petit ouvrage 2018
Travaux sur petit ouvrage 2019 Travaux sur petit ouvrage 2019
Ancien méandre (206)
Programme travaux lignes (207)
Restauration morphologique 2017 Restauration morphologique 2017
Restauration morphologique 2018 Restauration morphologique 2018
Restauration morphologique 2019 Restauration morphologique 2019
Restauration morphologique 2020 Restauration morphologique 2020
Restauration morphologique 2021 Restauration morphologique 2021
Restauration ripisylve 2017 Restauration ripisylve 2017
Restauration ripisylve 2018 Restauration ripisylve 2018
Restauration ripisylve 2019 Restauration ripisylve 2019
Restauration ripisylve 2020 Restauration ripisylve 2020
Restauration ripisylve 2021 Restauration ripisylve 2021
Programme plantation ligne (208)
Plantation 2017 Plantation 2017
Plantation 2018 Plantation 2018
Plantation 2019 Plantation 2019
Plantation 2020 Plantation 2020
Plantation 2021 Plantation 2021
Cours d'eau classés en liste 1 (210)
Cours d'eau classés en liste 1 Cours d'eau classés en liste 1
Cours d'eau classés en liste 2 (211)
Cours d'eau classés en liste 2 Cours d'eau classés en liste 2
Bassin versant de l'Erdre (étiquette) (212)
Bassin versant de l'Erdre (étiquette) Bassin versant de l'Erdre (étiquette)
Bassin versant de l'Erdre (213)
Bassin versant de l'Erdre Bassin versant de l'Erdre
Tronçon Hydro BV de l'Erdre (214)
Tronçon Hydro BV de l'Erdre Tronçon Hydro BV de l'Erdre
RUCE (215)
Tronçon hydro bd carthage dept44 (216)
Tronçon hydro bd carthage dept44 Tronçon hydro bd carthage dept44
Tronçon hydro bd topo (217)
Tronçon hydro bd topo Tronçon hydro bd topo
CEA (219)
CEA CEA
HAB (220)
Zones Amphibies Zones Amphibies
Landes et fourrés Landes et fourrés
Prairies Prairies
Pâture Pâture
Chênaie et autres caducs Chênaie et autres caducs
Bois en zone humide Bois en zone humide
Tourbières Tourbières
Roselières et jonchaies Roselières et jonchaies
COMMUNAUTES A RHYNCHOSPORA ALBA COMMUNAUTES A RHYNCHOSPORA ALBA
Prairie humide Prairie humide
Champ intensément cultivé Champ intensément cultivé
Vergers et plantations Vergers et plantations
Parcs et jardin Parcs et jardin
Espace urbanisé Espace urbanisé
Friches Friches
Bassins et lagunes Bassins et lagunes
OHY (221)
OHY OHY
THY (222)
Réseau hydro SAGE Réseau hydro SAGE
ZCP (223)
ZCP ZCP
ZHU (224)
Inventaire des zones humides Inventaire des zones humides
ZHP (225)
ZHP ZHP
Captage AEP (226)
AS1 immédiate AS1 immédiate
AS1 rapprochée AS1 rapprochée
AS1 éloignée AS1 éloignée
Rongueurs Aquatiques Envahissants (1089)
Atlas des zones inondables : limite de crue (228)
crue historique de 1936 crue historique de 1936
crue historique de 1995 crue historique de 1995
Atlas des zones inondables (229)
Lit mineur Lit mineur
Lit moyen Lit moyen
Lit majeur Lit majeur
Lit majeur exceptionnel Lit majeur exceptionnel
Domanialité voirie (2017) (230)
CCEG CCEG
COMMUNE COMMUNE
CONSEIL DÉPARTEMENTAL CONSEIL DÉPARTEMENTAL
ETAT (DIR OUEST) ETAT (DIR OUEST)
HORS CCEG HORS CCEG
PRIVEE PRIVEE
A DEFINIR A DEFINIR
sig.ref_21_ign.BDCARTHAGE_1_SECTEUR (232)
secteur BD CARTHAGE secteur BD CARTHAGE
sig.ref_21_ign.BDCARTHAGE_2_SOUS_SECTEUR (233)
sous-secteur BD CARTHAGE sous-secteur BD CARTHAGE
sig.ref_21_ign.BDCARTHAGE_3_BASSIN_VERSANT_zone_hydrographique_ETIQ (234)
bassin versant (zone hydrographique BD CARTHAGE) bassin versant (zone hydrographique BD CARTHAGE)
sig.ref_21_ign.BDCARTHAGE_4_SOUS_BASSIN_VERSANT_masse_eau_ETIQ (235)
sous-bassin versant (massse d'eau BD CARTHAGE) sous-bassin versant (massse d'eau BD CARTHAGE)
sig.ref_21_ign.BDCARTHAGE_3_BASSIN_VERSANT_zone_hydrographique (236)
CANAL DU NORD VIEUX CANAL ET LEUR MARAIS DU M853550 (C) AU CHENAL NEUF (C) ET CANAL DE ROSE CANAL DU NORD VIEUX CANAL ET LEUR MARAIS DU M853550 (C) AU CHENAL NEUF (C) ET CANAL DE ROSE
COTIERS DE LA POINTE DU CASTELLI A LA LOIRE (NC) COTIERS DE LA POINTE DU CASTELLI A LA LOIRE (NC)
ETIERS DE PONT MAHE & DE PONT D'ARM DE LEUR SOURCE A LA MER & COTIERS ETIERS DE PONT MAHE & DE PONT D'ARM DE LEUR SOURCE A LA MER & COTIERS
L'ACHENEAU DU TENU (NC) AU CANAL DE BUZAY (C) & CANAL DE BUZAY A LA LOIRE (NC) L'ACHENEAU DU TENU (NC) AU CANAL DE BUZAY (C) & CANAL DE BUZAY A LA LOIRE (NC)
L'ARON & SES AFFLUENTS L'ARON & SES AFFLUENTS
L'ERDRE DE SA SOURCE AU RAU DES MANDIS (NC) L'ERDRE DE SA SOURCE AU RAU DES MANDIS (NC)
L'ERDRE DU CROISSEL (NC) AU RAU DE MORTEVE (C) & CANAL DE NANTES A BREST L'ERDRE DU CROISSEL (NC) AU RAU DE MORTEVE (C) & CANAL DE NANTES A BREST
L'ERDRE DU RAU DE GESVRES (C) A LA LOIRE (NC) L'ERDRE DU RAU DE GESVRES (C) A LA LOIRE (NC)
L'ERDRE DU RAU DE MORTEVE (NC) AU RAU DE GESVRES (NC) L'ERDRE DU RAU DE MORTEVE (NC) AU RAU DE GESVRES (NC)
L'ERDRE DU RAU DES MANDIS (NC) AU CROISSEL (C) L'ERDRE DU RAU DES MANDIS (NC) AU CROISSEL (C)
L'EVRE DE SA SOURCE AU BEUVRON (NC) L'EVRE DE SA SOURCE AU BEUVRON (NC)
L'EVRE DU BEUVRON (C) AU RAU DU PONT LAURENT (NC) L'EVRE DU BEUVRON (C) AU RAU DU PONT LAURENT (NC)
L'EVRE DU RAU DU PONT LAURENT (C) A LA LOIRE (NC) L'EVRE DU RAU DU PONT LAURENT (C) A LA LOIRE (NC)
L'ILLET & SES AFFLUENTS L'ILLET & SES AFFLUENTS
L'ISAC CANALISE DE L'ISAC AU RAU DU PERCHE (NC) L'ISAC CANALISE DE L'ISAC AU RAU DU PERCHE (NC)
L'ISAC CANALISE DU RAU DE BEAUMONT (NC) A LA VILAINE (NC) L'ISAC CANALISE DU RAU DE BEAUMONT (NC) A LA VILAINE (NC)
L'ISAC CANALISE DU RAU DE LA FARINELAIS (C) AU RAU DE ROZAIS (NC) L'ISAC CANALISE DU RAU DE LA FARINELAIS (C) AU RAU DE ROZAIS (NC)
L'ISAC CANALISE DU RAU DE ROZAIS (C) AU RAU DE BEAUMONT (C) L'ISAC CANALISE DU RAU DE ROZAIS (C) AU RAU DE BEAUMONT (C)
L'ISAC CANALISE DU RAU DU PERCHE (NC) AU RAU DE LA FARINELAIS (NC) L'ISAC CANALISE DU RAU DU PERCHE (NC) AU RAU DE LA FARINELAIS (NC)
L'ISAC DE SA SOURCE AU CANAL DE NANTES A BREST (C) L'ISAC DE SA SOURCE AU CANAL DE NANTES A BREST (C)
L'ISE & SES AFFLUENTS L'ISE & SES AFFLUENTS
L'ISSOIRE & SES AFFLUENTS L'ISSOIRE & SES AFFLUENTS
L'YAIGNE & SES AFFLUENTS L'YAIGNE & SES AFFLUENTS
LA BOULOGNE DE L'ISSOIRE (NC) A LA LOGNE (NC) LA BOULOGNE DE L'ISSOIRE (NC) A LA LOGNE (NC)
LA BOULOGNE DE LA LOGNE (NC) AU RAU DU REDOUR (C) LA BOULOGNE DE LA LOGNE (NC) AU RAU DU REDOUR (C)
LA BOULOGNE DE SA SOURCE AU RAU DE LA MANGEOIRE (C) LA BOULOGNE DE SA SOURCE AU RAU DE LA MANGEOIRE (C)
LA BOULOGNE DU RAU DE LA MANGEOIRE (NC) A L'ISSOIRE (NC) LA BOULOGNE DU RAU DE LA MANGEOIRE (NC) A L'ISSOIRE (NC)
LA BOULOGNE DU RAU DU REDOUR (NC) AU LAC DE GRAND LIEU & L'ACHENEAU DE SA SOURCE AU TENU (NC) LA BOULOGNE DU RAU DU REDOUR (NC) AU LAC DE GRAND LIEU & L'ACHENEAU DE SA SOURCE AU TENU (NC)
LA CANTACHE DE LA PEROUSE (C) A LA VILAINE (NC) LA CANTACHE DE LA PEROUSE (C) A LA VILAINE (NC)
LA CANTACHE DE SA SOURCE A LA PEROUSE (NC) LA CANTACHE DE SA SOURCE A LA PEROUSE (NC)
LA CHERE DE L'ARON (NC) A LA VILAINE (NC) LA CHERE DE L'ARON (NC) A LA VILAINE (NC)
LA CHERE DE SA SOURCE AU NEANT (C) LA CHERE DE SA SOURCE AU NEANT (C)
LA CHERE DU NEANT (NC) A L'ARON (NC) LA CHERE DU NEANT (NC) A L'ARON (NC)
LA DIVATTE & SES AFFLUENTS LA DIVATTE & SES AFFLUENTS
LA GOULAINE & SES AFFLUENTS LA GOULAINE & SES AFFLUENTS
LA LOGNE & SES AFFLUENTS LA LOGNE & SES AFFLUENTS
LA LOIRE DE L'ERDRE (NC) AU CANAL DE BUZAY (NC) LA LOIRE DE L'ERDRE (NC) AU CANAL DE BUZAY (NC)
LA LOIRE DE L'ETIER DE CORDEMAIS (NC) A RAU DES COURILLONS (C) LA LOIRE DE L'ETIER DE CORDEMAIS (NC) A RAU DES COURILLONS (C)
LA LOIRE DE L'EVRE (NC) AU CANAL DU MARAIS DE GREE (NC) LA LOIRE DE L'EVRE (NC) AU CANAL DU MARAIS DE GREE (NC)
LA LOIRE DE LA DIVATTE (NC) A LA GOULAINE (NC) LA LOIRE DE LA DIVATTE (NC) A LA GOULAINE (NC)
LA LOIRE DE LA GOULAINE (NC) A L'ERDRE (NC) LA LOIRE DE LA GOULAINE (NC) A L'ERDRE (NC)
LA LOIRE DU CANAL DE BUZAY (NC) A L'ETIER DE CORDEMAIS (C) LA LOIRE DU CANAL DE BUZAY (NC) A L'ETIER DE CORDEMAIS (C)
LA LOIRE DU CANAL DU MARAIS DE GREE (NC) AU HAVRE (NC) LA LOIRE DU CANAL DU MARAIS DE GREE (NC) AU HAVRE (NC)
LA LOIRE DU HAVRE (C) A LA DIVATTE (NC) LA LOIRE DU HAVRE (C) A LA DIVATTE (NC)
LA LOIRE DU RAU DES COURILLONS (NC) AU BRIVET (NC) LA LOIRE DU RAU DES COURILLONS (NC) AU BRIVET (NC)
LA QUINCAMPOIX & SES AFFLUENTS LA QUINCAMPOIX & SES AFFLUENTS
LA SEICHE DE L'ARDENNE (C) A LA QUINCAMPOIX (NC) LA SEICHE DE L'ARDENNE (C) A LA QUINCAMPOIX (NC)
LA SEICHE DE LA QUINCAMPOIX (NC) A L'YAIGNE (NC) LA SEICHE DE LA QUINCAMPOIX (NC) A L'YAIGNE (NC)
LA SEICHE DE SA SOURCE A L'ARDENNE (NC) LA SEICHE DE SA SOURCE A L'ARDENNE (NC)
LA VEUVRE DE SA SOURCE A RAU DE LA BARBOTAIS (C) LA VEUVRE DE SA SOURCE A RAU DE LA BARBOTAIS (C)
LA VILAINE DE L'ISAC (NC) A LA R DE L'ETIER (NC) LA VILAINE DE L'ISAC (NC) A LA R DE L'ETIER (NC)
LA VILAINE DE L'OUST (NC) A L'ISAC (NC) LA VILAINE DE L'OUST (NC) A L'ISAC (NC)
LA VILAINE DE LA CANTACHE (NC) A LA VEUVRE (NC) LA VILAINE DE LA CANTACHE (NC) A LA VEUVRE (NC)
LA VILAINE DE LA CHERE (NC) AU DON (NC) LA VILAINE DE LA CHERE (NC) AU DON (NC)
LA VILAINE DE LA R DE L'ETIER (NC) A LA MER LA VILAINE DE LA R DE L'ETIER (NC) A LA MER
LA VILAINE DE LA SEICHE (NC) AU CANUT (NC) LA VILAINE DE LA SEICHE (NC) AU CANUT (NC)
LA VILAINE DE LA VALIERE (C) A LA CANTACHE (NC) LA VILAINE DE LA VALIERE (C) A LA CANTACHE (NC)
LA VILAINE DE SA SOURCE AU RAU DES EPRONNIERES (C) LA VILAINE DE SA SOURCE AU RAU DES EPRONNIERES (C)
LA VILAINE DU CANAL DE NANTES A BREST (C) A L'OUST (NC) LA VILAINE DU CANAL DE NANTES A BREST (C) A L'OUST (NC)
LA VILAINE DU CANUT (NC) AU SEMNON (NC) LA VILAINE DU CANUT (NC) AU SEMNON (NC)
LA VILAINE DU RAU DE GRAS PAINEL (C) A LA CHERE (NC) LA VILAINE DU RAU DE GRAS PAINEL (C) A LA CHERE (NC)
LA VILAINE DU RAU DES EPRONNIERES (NC) A LA VALIERE (NC) LA VILAINE DU RAU DES EPRONNIERES (NC) A LA VALIERE (NC)
LA VILAINE DU RAU DES PRES DE BOULIFART (C) AU RAU DE GRAS PAINEL (NC) LA VILAINE DU RAU DES PRES DE BOULIFART (C) AU RAU DE GRAS PAINEL (NC)
LA VILAINE DU SEMNON (NC) AU RAU DES PRES DE BOULIFART (NC) LA VILAINE DU SEMNON (NC) AU RAU DES PRES DE BOULIFART (NC)
LE BRIVET DE SA SOURCE AU CANAL DE BESNE (NC) LE BRIVET DE SA SOURCE AU CANAL DE BESNE (NC)
LE BRIVET DU CANAL DE BESNE AU CANAL DE ROSE (NC) LE BRIVET DU CANAL DE BESNE AU CANAL DE ROSE (NC)
LE BRIVET DU CANAL DE ROSE (NC) A LA LOIRE (NC) & LA LOIRE DU BRIVET A LA MER LE BRIVET DU CANAL DE ROSE (NC) A LA LOIRE (NC) & LA LOIRE DU BRIVET A LA MER
LE CANAL DU MARAIS DE GREE & SES AFFLUENTS LE CANAL DU MARAIS DE GREE & SES AFFLUENTS
LE CANAL DU NORD & SES AFFLUENTS JUSQU'AU M853550 (NC) LE CANAL DU NORD & SES AFFLUENTS JUSQU'AU M853550 (NC)
LE DON DE SA SOURCE AU PETIT DON (C) LE DON DE SA SOURCE AU PETIT DON (C)
LE DON DU CONE (C) AU RAU DE SOUZIGNAC (NC) LE DON DU CONE (C) AU RAU DE SOUZIGNAC (NC)
LE DON DU PETIT DON (NC) AU RAU DE GRAVOTEL (C) LE DON DU PETIT DON (NC) AU RAU DE GRAVOTEL (C)
LE DON DU RAU DE CATILLAC (NC) A LA VILAINE & LA VILAINE DU DON A LA R DE CANUT (NC) LE DON DU RAU DE CATILLAC (NC) A LA VILAINE & LA VILAINE DU DON A LA R DE CANUT (NC)
LE DON DU RAU DE GRAVOTEL (NC) AU CONE (NC) LE DON DU RAU DE GRAVOTEL (NC) AU CONE (NC)
LE DON DU RAU DE SOUZIGNAC (C) AU RAU DE CATILLAC (C) LE DON DU RAU DE SOUZIGNAC (C) AU RAU DE CATILLAC (C)
LE SEMNON DE LA BRUTZ (C) AU RAU DE LA COUYERE (NC) LE SEMNON DE LA BRUTZ (C) AU RAU DE LA COUYERE (NC)
LE SEMNON DE SA SOURCE A LA BRUTZ (NC) LE SEMNON DE SA SOURCE A LA BRUTZ (NC)
LE SEMNON DU RAU DE LA COUYERE (NC) AU RAU DE MAIGE (C) LE SEMNON DU RAU DE LA COUYERE (NC) AU RAU DE MAIGE (C)
LE SEMNON DU RAU DE MAIGE (NC) A LA VILAINE (NC) LE SEMNON DU RAU DE MAIGE (NC) A LA VILAINE (NC)
LE TENU & SES AFFLUENTS LE TENU & SES AFFLUENTS
R DE CANUT DE SA SOURCE AU RAU DE LA PLANCHE (C) R DE CANUT DE SA SOURCE AU RAU DE LA PLANCHE (C)
R DE CANUT DU RAU DE LA PLANCHE (NC) A LA VILAINE & VILAINE DE R DE CANUT AU C. NANTES-BREST (NC) R DE CANUT DU RAU DE LA PLANCHE (NC) A LA VILAINE & VILAINE DE R DE CANUT AU C. NANTES-BREST (NC)
R DE L'ETIER & SES AFFLUENTS R DE L'ETIER & SES AFFLUENTS
RAU DE LA COUYERE & SES AFFLUENTS RAU DE LA COUYERE & SES AFFLUENTS
RAU DES MANDIS & SES AFFLUENTS RAU DES MANDIS & SES AFFLUENTS
RAU DU PERCHE & SES AFFLUENTS RAU DU PERCHE & SES AFFLUENTS
sig.ref_21_ign.BDCARTHAGE_4_SOUS_BASSIN_VERSANT_masse_eau (237)
ETANG AUMEE ETANG AUMEE
ETANG D'OUEE ETANG D'OUEE
ETANG DE CARCRAON ETANG DE CARCRAON
ETANG DE CHATILLON ETANG DE CHATILLON
ETANG DE LA FORGE ETANG DE LA FORGE
ETANG DE LA POITEVINIERE ETANG DE LA POITEVINIERE
ETANG DE LA PROVOSTIERE ETANG DE LA PROVOSTIERE
ETANG DE MARCILLE ETANG DE MARCILLE
ETANG DE PAIN TOURTEAU ETANG DE PAIN TOURTEAU
ETANG DE VIOREAU ETANG DE VIOREAU
ETANG DU PONT DE FER ETANG DU PONT DE FER
L'ABRIARD ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'EVRE L'ABRIARD ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'EVRE
L'ACHENEAU DEPUIS LE LAC DE GRAND LIEU JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE L'ACHENEAU DEPUIS LE LAC DE GRAND LIEU JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE
L'ANCIEN COURS DE L'ACHENEAU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ACHENEAU L'ANCIEN COURS DE L'ACHENEAU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ACHENEAU
L'ARDENNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ETANG DE MARCILLE L'ARDENNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ETANG DE MARCILLE
L'ARON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA CHERE L'ARON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA CHERE
L'AUBINIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE L'AUBINIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE
L'AUMONDIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE L'AUMONDIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE
L'AVRESNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'EVRE L'AVRESNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'EVRE
L'ENFER ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE L'ENFER ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
L'ERDRE DEPUIS LE PLAN D'EAU DE L'ERDRE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE L'ERDRE DEPUIS LE PLAN D'EAU DE L'ERDRE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE
L'ERDRE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'AU PLAN D'EAU DE L'ERDRE L'ERDRE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'AU PLAN D'EAU DE L'ERDRE
L'ETANG DE FORGE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE L'ETANG DE FORGE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
L'ETANG ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SEMNON L'ETANG ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SEMNON
L'ETANG HERVE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ERDRE L'ETANG HERVE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ERDRE
L'ETIER DE CORDEMAIS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE L'ETIER DE CORDEMAIS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE
L'ETIER DE PONT-MAHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA MER L'ETIER DE PONT-MAHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA MER
L'ETIER DU PONT D'ARM ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA MER L'ETIER DU PONT D'ARM ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA MER
L'EVAL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE L'EVAL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
L'EVRE DEPUIS BEAUPREAU JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE L'EVRE DEPUIS BEAUPREAU JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE
L'EVRE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A BEAUPREAU L'EVRE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A BEAUPREAU
L'HODEILLE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE L'HODEILLE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
L'ILLET ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ILLE L'ILLET ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ILLE
L'ISAC DEPUIS BLAIN JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE L'ISAC DEPUIS BLAIN JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
L'ISAC ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A BLAIN L'ISAC ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A BLAIN
L'ISE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEICHE L'ISE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEICHE
L'OGNON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'AU LAC DE GRAND LIEU L'OGNON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'AU LAC DE GRAND LIEU
L'OLIVET ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE L'OLIVET ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
L'YAIGNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEICHE L'YAIGNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEICHE
LA BERGANDERIE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE TENU LA BERGANDERIE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE TENU
LA BICHETIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LA BICHETIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LA BLANCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ACHENEAU LA BLANCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ACHENEAU
LA BOIRE DE LA ROCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA GOULAINE LA BOIRE DE LA ROCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA GOULAINE
LA BOIRE DE MAUVES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE LA BOIRE DE MAUVES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE
LA BOIRE TORSE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE LA BOIRE TORSE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE
LA BOULOGNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'AU LAC DE GRAND LIEU LA BOULOGNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'AU LAC DE GRAND LIEU
LA BRUTZ ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SEMNON LA BRUTZ ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SEMNON
LA CANTACHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS L'ETANG DE CHATILLON JUSQU'A LA RETENUE DE VILLAUMUR LA CANTACHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS L'ETANG DE CHATILLON JUSQU'A LA RETENUE DE VILLAUMUR
LA CANTACHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ETANG DE CHATILLON LA CANTACHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ETANG DE CHATILLON
LA CHAUSSEE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'AU LAC DE GRAND LIEU LA CHAUSSEE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'AU LAC DE GRAND LIEU
LA CHERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LA CHERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LA CHEVRE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LA CHEVRE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LA CHEZINE DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE LA CHEZINE DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE
LA CONE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE DON LA CONE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE DON
LA COULEE DU CHAUD ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE LA COULEE DU CHAUD ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE
LA COUYERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SEMNON LA COUYERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SEMNON
LA DECHAUSSERIE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ERDRE LA DECHAUSSERIE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ERDRE
LA DIVATTE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE LA DIVATTE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE
LA FARINELAIS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ISAC LA FARINELAIS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ISAC
LA GAILLARDIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LA GAILLARDIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LA GOULAINE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE LA GOULAINE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE
LA GRANDE DOUE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE BRIVET LA GRANDE DOUE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE BRIVET
LA LANDE DE BAGARON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SEMNON LA LANDE DE BAGARON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SEMNON
LA LOGNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA BOULOGNE LA LOGNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA BOULOGNE
LA MADELEINE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ISAC LA MADELEINE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ISAC
LA PLANCHE AUX MERLES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ETANG DE CARCRAON LA PLANCHE AUX MERLES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ETANG DE CARCRAON
LA QUINCAMPOIX ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEICHE LA QUINCAMPOIX ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEICHE
LA REMAUDA ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE CANAL DE NANTES A BREST LA REMAUDA ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE CANAL DE NANTES A BREST
LA ROCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE TENU LA ROCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE TENU
LA SEICHE DEPUIS L'ETANG DE CARCRAON JUSQU'A L'ETANG DE MARCILLE LA SEICHE DEPUIS L'ETANG DE CARCRAON JUSQU'A L'ETANG DE MARCILLE
LA SEICHE DEPUIS L'ETANG DE MARCILLE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LA SEICHE DEPUIS L'ETANG DE MARCILLE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LA SEICHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ETANG DE CARCRAON LA SEICHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ETANG DE CARCRAON
LA TREZENNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'EVRE LA TREZENNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'EVRE
LA VALIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA RETENUE DE LA VALIERE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LA VALIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA RETENUE DE LA VALIERE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LA VALIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS SAINT-PIERRE-LA-COUR JUSQU'A LA RETENUE DE LA VALIERE LA VALIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS SAINT-PIERRE-LA-COUR JUSQU'A LA RETENUE DE LA VALIERE
LA VILAINE DEPUIS BESLE JUSQU'A L'AMONT DE LA RETENUE D'ARZAL LA VILAINE DEPUIS BESLE JUSQU'A L'AMONT DE LA RETENUE D'ARZAL
LA VILAINE DEPUIS LA CONFLUENCE DE L'ILLE JUSQU'A BESLE LA VILAINE DEPUIS LA CONFLUENCE DE L'ILLE JUSQU'A BESLE
LA VILAINE DEPUIS LA CONFLUENCE DE LA CANTACHE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ILLE LA VILAINE DEPUIS LA CONFLUENCE DE LA CANTACHE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ILLE
LA VILAINE DEPUIS LA RETENUE DE LA CHAPELLE-ERBREE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA CANTACHE LA VILAINE DEPUIS LA RETENUE DE LA CHAPELLE-ERBREE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA CANTACHE
LA VILAINE ET SES AFFLUENTS DEPUIS JUVIGNE JUSQU'A LA RETENUE DE LA CHAPELLE-ERBREE LA VILAINE ET SES AFFLUENTS DEPUIS JUVIGNE JUSQU'A LA RETENUE DE LA CHAPELLE-ERBREE
LA VIONNAIS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LA VIONNAIS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LAC DE GRAND LIEU LAC DE GRAND LIEU
LE BASSE MAREE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ISAC LE BASSE MAREE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ISAC
LE BEAUMONT ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ISAC LE BEAUMONT ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ISAC
LE BEUVRON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'EVRE LE BEUVRON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'EVRE
LE BRIVET DEPUIS DREFFEAC JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE LE BRIVET DEPUIS DREFFEAC JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE
LE BRIVET ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A DREFFEAC LE BRIVET ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A DREFFEAC
LE CANUT SUD DEPUIS PIPRIAC JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LE CANUT SUD DEPUIS PIPRIAC JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LE CENS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ERDRE LE CENS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ERDRE
LE CHOISEL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SEMNON LE CHOISEL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SEMNON
LE COURGEON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ISAC LE COURGEON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ISAC
LE DON DEPUIS GUEMENE-PENFAO JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LE DON DEPUIS GUEMENE-PENFAO JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LE DON DEPUIS JANS JUSQU'A GUEMENE-PENFAO LE DON DEPUIS JANS JUSQU'A GUEMENE-PENFAO
LE DON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A JANS LE DON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A JANS
LE DRENEUC ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE CANAL DE NANTES A BREST LE DRENEUC ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE CANAL DE NANTES A BREST
LE GESVRES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ERDRE LE GESVRES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ERDRE
LE GRAS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LE GRAS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LE GREE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE LE GREE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE
LE HAVRE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE LE HAVRE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE
LE HOCMARD ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ERDRE LE HOCMARD ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ERDRE
LE LOROUX ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEICHE LE LOROUX ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEICHE
LE MAIGE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SEMNON LE MAIGE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SEMNON
LE MARZAN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LE MARZAN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LE MESNIL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ETANG DE MARCILLE LE MESNIL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ETANG DE MARCILLE
LE MEZILLAC ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE DON LE MEZILLAC ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE DON
LE MOULIN A FOULON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE BRIVET LE MOULIN A FOULON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE BRIVET
LE MOULIN ALAIN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LE MOULIN ALAIN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LE MOULIN DE ROCHER ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ISAC LE MOULIN DE ROCHER ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ISAC
LE MOULIN MOREAU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'EVRE LE MOULIN MOREAU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'EVRE
LE PALET ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA CANTACHE LE PALET ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA CANTACHE
LE PERCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ISAC LE PERCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ISAC
LE PONT LAURENT ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'EVRE LE PONT LAURENT ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'EVRE
LE PRUNELAY ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEICHE LE PRUNELAY ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEICHE
LE RACHAR ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LE RACHAR ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LE RICORDEL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEICHE LE RICORDEL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEICHE
LE RODOIR ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LE RODOIR ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LE ROHO ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LE ROHO ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LE RUISSEAU DE BATZ-SUR-MER ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA MER LE RUISSEAU DE BATZ-SUR-MER ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA MER
LE RUISSEAU DE CASSON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'AU CANAL DE NANTES A BREST LE RUISSEAU DE CASSON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'AU CANAL DE NANTES A BREST
LE RUISSEAU DE MARZAN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LE RUISSEAU DE MARZAN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LE RUISSEAU DE PONTCHATEAU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE BRIVET LE RUISSEAU DE PONTCHATEAU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE BRIVET
LE SAUZIGNAC ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE DON LE SAUZIGNAC ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE DON
LE SEMNON DEPUIS LA CONFLUENCE AVEC LA BRUTZ JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LE SEMNON DEPUIS LA CONFLUENCE AVEC LA BRUTZ JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LE SEMNON ET SES AFFLUENTS DEPUIS L'ETANG DE LA FORGE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA BRUTZ LE SEMNON ET SES AFFLUENTS DEPUIS L'ETANG DE LA FORGE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA BRUTZ
LE SEMNON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ETANG DE LA FORGE LE SEMNON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ETANG DE LA FORGE
LE SYL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE LE SYL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE
LE TENU DEPUIS SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE JUSQU'AU LAC DE GRAND LIEU LE TENU DEPUIS SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE JUSQU'AU LAC DE GRAND LIEU
LE TENU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE LE TENU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE
LE TREFINEU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LE TREFINEU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LE TREHELU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LE TREHELU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LE TREVELO ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LE TREVELO ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LES BRUERES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SEMNON LES BRUERES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SEMNON
LES CAILLONS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LES CAILLONS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LES FONTENELLES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE TENU LES FONTENELLES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE TENU
LES FORGES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE DON LES FORGES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE DON
LES FRAICHES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE TENU LES FRAICHES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE TENU
LES RIAIS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LES RIAIS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
LES ROBINETS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE LES ROBINETS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE DE LA LOIRE
LES SAUVERS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE LES SAUVERS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA VILAINE
La Loire La Loire
RETENUE D'ARZAL RETENUE D'ARZAL
RETENUE DE LA CHAPELLE ERBREE RETENUE DE LA CHAPELLE ERBREE
RETENUE DE LA VALIERE RETENUE DE LA VALIERE
RETENUE DE VILLAUMUR RETENUE DE VILLAUMUR
SYDELA Foyers (239)
Foyers Foyers
SYDELA Supports (240)
Supports Supports
SYDELA Connexions (241)
Connexions Connexions
SYDELA Armoires (242)
Armoires Armoires
ECL_CCEG_Points_lumineux (1090)
ECL_CCEG_Armoires (1088)
ELEC_Appareil de coupure Aerien HTA (244)
Manuel Manuel
Télécommandé Télécommandé
ELEC_Poste Electrique HTA BT (245)
Client HTA Client HTA
Client HTA - Production Client HTA - Production
Distribution Publique Distribution Publique
Répartition Répartition
ELEC_ Armoire HTA (248)
Armoire HTA Armoire HTA
ELEC Poste Source (249)
Poste Source Poste Source
PCRS profondeur ECL (251)
Profondeur ECL Profondeur ECL
SYDELA Tronçons (252)
Classe A Classe A
Classe B Classe B
Inconnu Inconnu
GAZ_reseaux_en_service (253)
ELEC Tronçon aérien HTA (254)
Tronçon aérien HTA Tronçon aérien HTA
ELEC Tronçon aérien BT (255)
Tronçon aérien BT Tronçon aérien BT
ELEC Tronçon câble HTA (256)
Tronçon câble HTA Tronçon câble HTA
ELEC Tronçon câble BT (257)
Tronçon câble BT Tronçon câble BT
EP Regard (271)
Regard visitable Regard visitable
Regard borgne Regard borgne
Regard Non Défini Regard Non Défini
EP Avaloir (272)
Avaloir Avaloir
Avaloir à grille Avaloir à grille
Tampon/avaloir Tampon/avaloir
EP Exutoire (273)
Exutoire EP Exutoire EP
EP Branchement (274)
Branchement Branchement
EP Tronçon assainissement (275)
Gravitaire Gravitaire
Sous pression Sous pression
Fossé Fossé
Inconnu Inconnu
EP_ouvrages (276)
Ouvrage inconnu Ouvrage inconnu
Bassin de rétention Bassin de rétention
Traitement sur réseau Traitement sur réseau
EP_Extension_reseau (459)
EP_bassins (277)
enterré enterré
Bassin Bassin
EP zone saturee (278)
Non réglementé Non réglementé
BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 60 % BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 60 %
BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 40 % BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 40 %
BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 25 % BV non saturé : mesure obligatoire si coef imp > 25 %
Mesure obligatoire Mesure obligatoire
AEP Périmètre captage (280)
AS1 immédiate AS1 immédiate
AS1 rapprochée AS1 rapprochée
AS1 éloignée AS1 éloignée
AEP Poteau incendie (CCN et PBC) (281)
Poteau incendie Poteau incendie
AEP Poteau Incendie (CCEG) (282)
AEP Tronçon (283)
Tronçon AEP Tronçon AEP
EU_autre_noeud (285)
Chgt administratif (commune, contrat, rue, ...) Chgt administratif (commune, contrat, rue, ...)
Débitmètre Débitmètre
Exutoire Exutoire
Jonction sans regard connu Jonction sans regard connu
Inconnu Inconnu
EU_boite_branchement (286)
Boite de branchement Boite de branchement
EU_equipement_sur_troncon (287)
Clapet Clapet
Vanne Vanne
Ventouse Ventouse
Vidange Vidange
EU_ouvrage (288)
Ba Ba
Déssableur Déssableur
Poste de relevage Poste de relevage
Station d'épuration Station d'épuration
Inconnu Inconnu
EU_troncon_assainissement (289)
Gravitaire Gravitaire
Refoulement Refoulement
Non défini Non défini
EU_regard (290)
Regard visitable Regard visitable
Regard borgne Regard borgne
Regard Non Défini Regard Non Défini
EU_branchement (291)
Branchement EU Branchement EU
EU_Zonage_assainissement (292)
EU Zonage Assainissement Collectif EU Zonage Assainissement Collectif
ESP_VERT_arbres (294)
Arbres à tailler Arbres à tailler
ESP_VERT_linéaires (295)
Ramassage feuilles Ramassage feuilles
Haie Haie
Pied de clôture Pied de clôture
Fossé Fossé
ESP_VERT_surfaciques (296)
Gazon tonte Gazon tonte
Fauchage Fauchage
Massif arbustes Massif arbustes
Bassin en eau Bassin en eau
Bassin sec tonte Bassin sec tonte
Bassin sec fauchage Bassin sec fauchage
Merlon Merlon
Merlon planté Merlon planté
Graminées Graminées
Desherbage manuel Desherbage manuel
Robot tonte Robot tonte
Typha Typha
PCRS affleurant lignes (267)
Resau éclairage public Resau éclairage public
PCRS numero voirie (268)
PCRS nom voirie (269)
pcrs.signalisation_verticale (301)
Signalisation verticale Signalisation verticale
pcrs.affleurant_symbole (302)
BAC BAC
Candélabre Candélabre
Poteau Poteau
Poteau incendie Poteau incendie
pcrs.arbre (303)
Arbre Arbre
pcrs.pilier_regulier (304)
Pilier régulier Pilier régulier
pcrs.mur (305)
Mur Mur
Clôture Clôture
Bahut / Soutenement / Parapet Bahut / Soutenement / Parapet
pcrs.facade (306)
Façade Façade
pcrs.limites_voirie (307)
Limites voirie Limites voirie
pcrs.marche_escalier (308)
Marche escalier Marche escalier
pcrs.proeminence_bati (309)
Proéminence Bati Proéminence Bati
pcrs.seuil (310)
Seuil Seuil
pcrs.habillage_lignes (311)
Affleurant Affleurant
Orographie Orographie
Haie Haie
Limite de végétation Limite de végétation
Seuil Seuil
Non définie Non définie
pcrs.affleurant_enveloppe (312)
Plaque Plaque
Regard/grille/avaloir/incendie AEP Regard/grille/avaloir/incendie AEP
Regard/grille/avaloir EU Regard/grille/avaloir EU
Chambre télécom Chambre télécom
Coffret électrique Coffret électrique
Coffret gaz Coffret gaz
Multi réseaux Multi réseaux
Détection collectivité : supports (314)
Supports Supports
Détection collectivité : armoires (315)
Armoires Armoires
Détection collectivité : Tronçons (316)
Classe A Classe A
Classe B Classe B
Classe C Classe C
IRIS (318)
IRIS IRIS
Districts (1061)
11 11
12 12
13 13
14 14
15 15
27 27
28 28
29 29
30 30
31 31
32 32
33 33
34 34
7 7
9 9
16 16
17 17
19 19
20 20
21 21
22 22
23 23
24 24
25 25
26 26
Zonage AUh (320)
1AU 1AU
2AU 2AU
Bâtiments n-5 (2019) (322)
léger léger
dur dur
Bâtiments n (323)
Bâti dur Bâti dur
Bâti léger Bâti léger
CCEG : Circuits PDIPR (1099)
CASSON : CHEMINS CREUX CASSON : CHEMINS CREUX
GRANDCHAMP-DES-FONTAINES : Des Etangs GRANDCHAMP-DES-FONTAINES : Des Etangs
GRANDCHAMP-DES-FONTAINES : Les Moulins GRANDCHAMP-DES-FONTAINES : Les Moulins
HERIC : CIRCUIT DE PESLIX HERIC : CIRCUIT DE PESLIX
LES TOUCHES : La Chauminette LES TOUCHES : La Chauminette
NORT SUR ERDRE : Circuit des Arcades NORT SUR ERDRE : Circuit des Arcades
NORT SUR ERDRE : L 'Ecluse du Pas d'Heric NORT SUR ERDRE : L 'Ecluse du Pas d'Heric
NORT SUR ERDRE : Les Marais de Blanche Noë NORT SUR ERDRE : Les Marais de Blanche Noë
NORT SUR ERDRE : Les Mines de Languin NORT SUR ERDRE : Les Mines de Languin
NORT SUR ERDRE : Vive-Eve NORT SUR ERDRE : Vive-Eve
NOTRE-DAME-DES-LANDES : Circuit de l'épine NOTRE-DAME-DES-LANDES : Circuit de l'épine
NOTRE-DAME-DES-LANDES : Circuit du Pont Bernard NOTRE-DAME-DES-LANDES : Circuit du Pont Bernard
PETIT MARS : Circuit des Villages (Petit-Mars) PETIT MARS : Circuit des Villages (Petit-Mars)
PETIT MARS : Circuit des Marais (Petit-Mars) PETIT MARS : Circuit des Marais (Petit-Mars)
SAINT MARS DU DESERT : Le détour des Moulins SAINT MARS DU DESERT : Le détour des Moulins
SAINT-MARS-DU-DESERT : L'Orée du Bois SAINT-MARS-DU-DESERT : L'Orée du Bois
SUCE SUR ERDRE : La Baraudière SUCE SUR ERDRE : La Baraudière
SUCE SUR ERDRE : Les Voïettes SUCE SUR ERDRE : Les Voïettes
SUCE-SUR-ERDRE : Circuit de l'île de Mazerolles SUCE-SUR-ERDRE : Circuit de l'île de Mazerolles
TREILLIERES : La Vallée du Gesvres TREILLIERES : La Vallée du Gesvres
TREILLIERES : Les Villages Anciens TREILLIERES : Les Villages Anciens
VIGNEUX DE BRETAGNE : La Boucle de Sévigné VIGNEUX DE BRETAGNE : La Boucle de Sévigné
VIGNEUX DE BRETAGNE : La Boucle du Moulin VIGNEUX DE BRETAGNE : La Boucle du Moulin
VIGNEUX DE BRETAGNE : La Liaison du Méridien VIGNEUX DE BRETAGNE : La Liaison du Méridien
VIGNEUX DE BRETAGNE : La boucle de la Paquelais VIGNEUX DE BRETAGNE : La boucle de la Paquelais
VIGNEUX DE BRETAGNE : Liaison d'un Bourg à l'Autre VIGNEUX DE BRETAGNE : Liaison d'un Bourg à l'Autre
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Contour de parcelle (415)
Parcelle (contour) Parcelle (contour)
Parcelle (416)
Parcelle cadastrale Parcelle cadastrale
Bâtiments (417)
Bâti dur Bâti dur
Bâti léger Bâti léger
Habillages ponctuels (418)
Point Géodésique Borné Point Géodésique Borné
Point Géodésique Non Borné Point Géodésique Non Borné
Point de triangulation borné Point de triangulation borné
Point de triangulation non borné Point de triangulation non borné
Point de polygonation borné Point de polygonation borné
Point de polygonation repéré Point de polygonation repéré
Repère du NGF Repère du NGF
Borne du NGF Borne du NGF
Repère de nivellement MRL Repère de nivellement MRL
Autre repère de nivellement Autre repère de nivellement
Borne Commune Borne Commune
Point coté Point coté
Détail topographique Détail topographique
Flèche droite (1) Flèche droite (1)
Flèche courbe (2-3) Flèche courbe (2-3)
Mur mitoyen Mur mitoyen
Mut non mitoyen Mut non mitoyen
Fossé mitoyen Fossé mitoyen
Fossé non mitoyen Fossé non mitoyen
Clôture mitoyenne Clôture mitoyenne
Clôture non mitoyenne Clôture non mitoyenne
Haie mitoyenne Haie mitoyenne
Haie non mitoyenne Haie non mitoyenne
Sncf Sncf
Pylone Pylone
Borne propriétaire Borne propriétaire
Habillages linéaires (419)
Symbole d'église Symbole d'église
Symbole de mosquée Symbole de mosquée
Symbole de synagogue Symbole de synagogue
Limite d'état Limite d'état
Limite de département Limite de département
Amorce de limite de commune Amorce de limite de commune
Chemin Chemin
Amorce de voie Amorce de voie
Trottoirs, sentiers Trottoirs, sentiers
Gazoduc ou oléoduc Gazoduc ou oléoduc
Aqueduc Aqueduc
Téléphérique Téléphérique
Ligne de transport de force Ligne de transport de force
Rail de chemin de fer Rail de chemin de fer
Flêche rattachement Flêche rattachement
Terrain sport, petits ruisseaux, trottoirs Terrain sport, petits ruisseaux, trottoirs
Parking, terrasse Parking, terrasse
Divers Divers
Axe de Voie Publique Axe de Voie Publique
Habillages surfaciques (420)
Cours d'eau Cours d'eau
Etang, Lac, Piscine Etang, Lac, Piscine
Cimetière Cimetière
Parapet Parapet
Limites ne formant pas parcelles Limites ne formant pas parcelles
Renvoi de parcelle (421)
Flèches de parcelle Flèches de parcelle
Renvoi de parcelle du 1/2000 au 1/5000 (422)
Flèches de parcelle Flèches de parcelle
Réseau hydrographique (423)
Réseau hydrographique Réseau hydrographique
Section (424)
Section cadastrale Section cadastrale
Unité foncière (425)
Subdivision fiscale (426)
Subdivision fiscale Subdivision fiscale
Parcelle rejetée (427)
Incohérence entre le plan et les données foncières Incohérence entre le plan et les données foncières
PLUi Appro ZONAGE COULEUR (86)
U- urbaine U- urbaine
AUc- à urbaniser AUc- à urbaniser
AUs- à urbaniser (bloquée) AUs- à urbaniser (bloquée)
A- agricole A- agricole
N- naturelle N- naturelle
PLUi Appro ZONAGE COULEUR légende PDF (87)
Ua : Noyau historique des bourgs Ua : Noyau historique des bourgs
Uaa : Noyau historique des bourgs (où la hauteur maximale est moins élevée) Uaa : Noyau historique des bourgs (où la hauteur maximale est moins élevée)
Uab : Noyau historique des bourgs (où la hauteur maximale est plus élevée) Uab : Noyau historique des bourgs (où la hauteur maximale est plus élevée)
Uaz : ZAC du coeur de ville de Sucé-sur-Erdre Uaz : ZAC du coeur de ville de Sucé-sur-Erdre
Ub : Zone urbaine pavillonnaire Ub : Zone urbaine pavillonnaire
Uba : Zone urbaine pavillonnaire du village de la Ménardais, de densité plus faible Uba : Zone urbaine pavillonnaire du village de la Ménardais, de densité plus faible
Ubz (1,2,3) : ZAC en secteur urbain à vocation d'habitat Ubz (1,2,3) : ZAC en secteur urbain à vocation d'habitat
Uc : Zone urbaine pavillonnaire peu dense Uc : Zone urbaine pavillonnaire peu dense
Uca : Zone urbaine pavillonnaire très peu dense Uca : Zone urbaine pavillonnaire très peu dense
Ue : Zone urbaine à vocation d'activités économiques Ue : Zone urbaine à vocation d'activités économiques
Uea : Zone urbaine à vocation d'activités économiques au sein du tissu urbain Uea : Zone urbaine à vocation d'activités économiques au sein du tissu urbain
Ueb : Zone urbaine à vocation d'act. économiques - zone Sud de la Pancarte 3 Ueb : Zone urbaine à vocation d'act. économiques - zone Sud de la Pancarte 3
Uec : Zone urbaine à vocation d'activités économiques commerciales Uec : Zone urbaine à vocation d'activités économiques commerciales
Uez (1,2,3,4) : ZAC en secteur urbain à vocation d'activités économiques Uez (1,2,3,4) : ZAC en secteur urbain à vocation d'activités économiques
Ug : Zone urbaine des gares Ug : Zone urbaine des gares
Uh : Hameaux Uh : Hameaux
Ul : Zone urbaine à vocation d'équipements et de loisirs Ul : Zone urbaine à vocation d'équipements et de loisirs
Ut : Zone urbaine destinée à l'accueil de projets liés au port et au tourisme Ut : Zone urbaine destinée à l'accueil de projets liés au port et au tourisme
1AUa : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'habitat de hauteur plus élevée 1AUa : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'habitat de hauteur plus élevée
1AUb : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'habitat de hauteur moins élevée 1AUb : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'habitat de hauteur moins élevée
1AUe : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'activités économiques 1AUe : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'activités économiques
1AUez1 : secteur de la ZAC de la Belle Etoile à vocation d'équipts publics, d'activités culturelles, ludiques ou de loisirs 1AUez1 : secteur de la ZAC de la Belle Etoile à vocation d'équipts publics, d'activités culturelles, ludiques ou de loisirs
1AUez2 : secteur de la ZAC de la Belle Etoile à vocation d'activités artisanales, industrielles et tertiaires 1AUez2 : secteur de la ZAC de la Belle Etoile à vocation d'activités artisanales, industrielles et tertiaires
1 AUl : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'équipements et de loisirs 1 AUl : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'équipements et de loisirs
1AUla : Zone à urbaniser à court terme à vocation de loisirs et de tourisme 1AUla : Zone à urbaniser à court terme à vocation de loisirs et de tourisme
1AUt : Zone à urbaniser à court terme à vocation touristique 1AUt : Zone à urbaniser à court terme à vocation touristique
1AUz : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'habitat sous forme de ZAC 1AUz : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'habitat sous forme de ZAC
2AU : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'habitat 2AU : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'habitat
2AUe : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'activités économiques 2AUe : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'activités économiques
2AUez : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'activités économiques sous forme de ZAC 2AUez : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'activités économiques sous forme de ZAC
2AUl : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'équipements et de loisirs 2AUl : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'équipements et de loisirs
2AUn : Zone à urbaniser à vocation d'habitat post-PLUi 2AUn : Zone à urbaniser à vocation d'habitat post-PLUi
A : Zone agricole A : Zone agricole
Ab : Espace agricole de transition aux abords de bourgs et de villages sans nouvelle constr° ou inst° agricole Ab : Espace agricole de transition aux abords de bourgs et de villages sans nouvelle constr° ou inst° agricole
Ad : Déchetteries (STECAL) Ad : Déchetteries (STECAL)
Ae : Activités isolées (STECAL) Ae : Activités isolées (STECAL)
Ae(a,b,c...) : Ae : Activités isolées (STECAL) - projets spécifiques; Aee Ae(a,b,c...) : Ae : Activités isolées (STECAL) - projets spécifiques; Aee
Al : Espaces agricoles réservés aux activités équestres Al : Espaces agricoles réservés aux activités équestres
Ala : Piste hippique de Nort-sur-Erdre (STECAL) Ala : Piste hippique de Nort-sur-Erdre (STECAL)
An : Zone agricole inconstructible An : Zone agricole inconstructible
N : Zone naturelle et forestière N : Zone naturelle et forestière
Nca : Zones destinées aux carrières (STECAL) Nca : Zones destinées aux carrières (STECAL)
Ne : Maisons éclusières Ne : Maisons éclusières
Ngv : Secteur destiné à l'accueil des gens du voyage (STECAL) Ngv : Secteur destiné à l'accueil des gens du voyage (STECAL)
Nl : Zone naturelle destineé à l'accueil d'activités de loisirs de plein air (STECAL) Nl : Zone naturelle destineé à l'accueil d'activités de loisirs de plein air (STECAL)
Nla : Zone naturelle à destination des campings (STECAL) Nla : Zone naturelle à destination des campings (STECAL)
Nlb : Zone naturelle accueillant le camping de la Pindière (STECAL) Nlb : Zone naturelle accueillant le camping de la Pindière (STECAL)
Nlc : Zone naturelle destineé à l'accueil d'activités de loisirs de plein air (STECAL) Nlc : Zone naturelle destineé à l'accueil d'activités de loisirs de plein air (STECAL)
Nlg : Zone naturelle à destination du golf (STECAL) Nlg : Zone naturelle à destination du golf (STECAL)
Nln : Installations légères liées à l'activité de loisirs à Sucé-sur-Erdre (STECAL) Nln : Installations légères liées à l'activité de loisirs à Sucé-sur-Erdre (STECAL)
Np : Zone destinée aux grands ensembles patrimoniaux (STECAL) Np : Zone destinée aux grands ensembles patrimoniaux (STECAL)
Ns : Zone naturelle à grande sensibilité environnementale (Natura 2000) Ns : Zone naturelle à grande sensibilité environnementale (Natura 2000)
Ntf : Terrains familiaux (STECAL) Ntf : Terrains familiaux (STECAL)
Point kilometrique (442)
Point de repere (443)
Equipements publics (444)
Administratif Administratif
Culturel Culturel
Sanitaire et Social Sanitaire et Social
Enseignement Enseignement
Religieux Religieux
Sport Sport
Transport Transport
Vie pratique Vie pratique
Equipement administratif (446)
Administratif Administratif
Equipement culturel (447)
Culturel Culturel
Equipement sanitaire et social (448)
Sanitaire et Social Sanitaire et Social
Equipement scolaire (449)
Enseignement Enseignement
Equipement sportif (450)
Sport Sport
Equipements public - autre (451)
Religieux Religieux
Transport Transport
Vie pratique Vie pratique
routes principales (452)
Autoroute Autoroute
Bretelle Bretelle
Quasi-autoroute Quasi-autoroute
Route à 1 chaussée Route à 1 chaussée
Route à 1 chausséeN Route à 1 chausséeN
Route à 2 chaussées Route à 2 chaussées
réseau hydrographique principal (453)
occupation du sol 2020 (1059)
Forêts et milieux semi naturels Forêts et milieux semi naturels
Milieux humides Milieux humides
Surfaces en eaux Surfaces en eaux
Territoires artificialisés Territoires artificialisés
bd villages scan100 (455)
Apparait sous forme d'étiquette Apparait sous forme d'étiquette
bd village (456)
Apparait sous forme d'étiquette Apparait sous forme d'étiquette