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Legend (AGOL/plui_APPRO_carte_A)

Commune (0)
Limite communale Limite communale
REGLEMENT GRAPHIQUE : plan d'assemblage des cartes (1)
ZONAGE à partir du 1/5 000è (2)
Zonage PLUi Zonage PLUi
ZONAGE (3)
Zonage PLUi Zonage PLUi
INFORMATION : Elément linéaire (4)
Cours d'eau à partir desquels un retrait peut être imposé Cours d'eau à partir desquels un retrait peut être imposé
PRESCRIPTION : Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) (5)
Orientation d'Aménagement et de Programmation (L151-6 et 151-7 du CU) Orientation d'Aménagement et de Programmation (L151-6 et 151-7 du CU)
PRESCRIPTION : Emplacement réservé (6)
Emplacement réservé (L151-41 du CU) Emplacement réservé (L151-41 du CU)
Emplacement réservé à vocation de logements sociaux (L151-14 4° du CU) Emplacement réservé à vocation de logements sociaux (L151-14 4° du CU)
Secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global (L151-41 5° du CU) Secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global (L151-41 5° du CU)
PRESCRIPTION : Autre élément surfacique (7)
Limitation de la constructibilité (R151-31 2° et R151-34 1° du CU) Limitation de la constructibilité (R151-31 2° et R151-34 1° du CU)
Interdiction de constructibilité : non aedificandi (R151-31 2° et R151-34 1°) Interdiction de constructibilité : non aedificandi (R151-31 2° et R151-34 1°)
Présomption de zone humide (L121-23 du CU) Présomption de zone humide (L121-23 du CU)
ZONAGE en couleur (8)
Ua : Noyau historique des bourgs Ua : Noyau historique des bourgs
Uaa : Noyau historique des bourgs (où la hauteur maximale est moins élevée) Uaa : Noyau historique des bourgs (où la hauteur maximale est moins élevée)
Uab : Noyau historique des bourgs (où la hauteur maximale est plus élevée) Uab : Noyau historique des bourgs (où la hauteur maximale est plus élevée)
Uaz : ZAC du coeur de ville de Sucé-sur-Erdre Uaz : ZAC du coeur de ville de Sucé-sur-Erdre
Ub : Zone urbaine pavillonnaire Ub : Zone urbaine pavillonnaire
Uba : Zone urbaine pavillonnaire du village de la Ménardais, de densité plus faible Uba : Zone urbaine pavillonnaire du village de la Ménardais, de densité plus faible
Ubz (1,2,3) : ZAC en secteur urbain à vocation d'habitat Ubz (1,2,3) : ZAC en secteur urbain à vocation d'habitat
Uc : Zone urbaine pavillonnaire peu dense Uc : Zone urbaine pavillonnaire peu dense
Uca : Zone urbaine pavillonnaire très peu dense Uca : Zone urbaine pavillonnaire très peu dense
Ue : Zone urbaine à vocation d'activités économiques Ue : Zone urbaine à vocation d'activités économiques
Uea : Zone urbaine à vocation d'activités économiques au sein du tissu urbain Uea : Zone urbaine à vocation d'activités économiques au sein du tissu urbain
Ueb : Zone urbaine à vocation d'act. économiques - zone Sud de la Pancarte 3 Ueb : Zone urbaine à vocation d'act. économiques - zone Sud de la Pancarte 3
Uec : Zone urbaine à vocation d'activités économiques commerciales Uec : Zone urbaine à vocation d'activités économiques commerciales
Uez (1,2,3,4) : ZAC en secteur urbain à vocation d'activités économiques Uez (1,2,3,4) : ZAC en secteur urbain à vocation d'activités économiques
Ug : Zone urbaine des gares Ug : Zone urbaine des gares
Uh : Hameaux Uh : Hameaux
Ul : Zone urbaine à vocation d'équipements et de loisirs Ul : Zone urbaine à vocation d'équipements et de loisirs
Ut : Zone urbaine destinée à l'accueil de projets liés au port et au tourisme Ut : Zone urbaine destinée à l'accueil de projets liés au port et au tourisme
1AUa : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'habitat de hauteur plus élevée 1AUa : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'habitat de hauteur plus élevée
1AUb : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'habitat de hauteur moins élevée 1AUb : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'habitat de hauteur moins élevée
1AUe : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'activités économiques 1AUe : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'activités économiques
1AUez1 : secteur de la ZAC de la Belle Etoile à vocation d'équipts publics, d'activités culturelles, ludiques ou de loisirs 1AUez1 : secteur de la ZAC de la Belle Etoile à vocation d'équipts publics, d'activités culturelles, ludiques ou de loisirs
1AUez2 : secteur de la ZAC de la Belle Etoile à vocation d'activités artisanales, industrielles et tertiaires 1AUez2 : secteur de la ZAC de la Belle Etoile à vocation d'activités artisanales, industrielles et tertiaires
1 AUl : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'équipements et de loisirs 1 AUl : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'équipements et de loisirs
1AUla : Zone à urbaniser à court terme à vocation de loisirs et de tourisme 1AUla : Zone à urbaniser à court terme à vocation de loisirs et de tourisme
1AUt : Zone à urbaniser à court terme à vocation touristique 1AUt : Zone à urbaniser à court terme à vocation touristique
1AUz : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'habitat sous forme de ZAC 1AUz : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'habitat sous forme de ZAC
2AU : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'habitat 2AU : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'habitat
2AUe : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'activités économiques 2AUe : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'activités économiques
2AUez : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'activités économiques sous forme de ZAC 2AUez : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'activités économiques sous forme de ZAC
2AUl : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'équipements et de loisirs 2AUl : Zone à urbaniser à moyen et long terme à vocation d'équipements et de loisirs
2AUn : Zone à urbaniser à vocation d'habitat post-PLUi 2AUn : Zone à urbaniser à vocation d'habitat post-PLUi
A : Zone agricole A : Zone agricole
Ab : Espace agricole de transition aux abords de bourgs et de villages sans nouvelle constr° ou inst° agricole Ab : Espace agricole de transition aux abords de bourgs et de villages sans nouvelle constr° ou inst° agricole
Ad : Déchetteries (STECAL) Ad : Déchetteries (STECAL)
Ae : Activités isolées (STECAL) Ae : Activités isolées (STECAL)
Ae(a,b,c...) : Ae : Activités isolées (STECAL) - projets spécifiques Ae(a,b,c...) : Ae : Activités isolées (STECAL) - projets spécifiques
Al : Espaces agricoles réservés aux activités équestres Al : Espaces agricoles réservés aux activités équestres
Ala : Piste hippique de Nort-sur-Erdre (STECAL) Ala : Piste hippique de Nort-sur-Erdre (STECAL)
An : Zone agricole inconstructible An : Zone agricole inconstructible
N : Zone naturelle et forestière N : Zone naturelle et forestière
Nca : Zones destinées aux carrières (STECAL) Nca : Zones destinées aux carrières (STECAL)
Ne : Maisons éclusières Ne : Maisons éclusières
Ngv : Secteur destiné à l'accueil des gens du voyage (STECAL) Ngv : Secteur destiné à l'accueil des gens du voyage (STECAL)
Nl : Zone naturelle destineé à l'accueil d'activités de loisirs de plein air (STECAL) Nl : Zone naturelle destineé à l'accueil d'activités de loisirs de plein air (STECAL)
Nla : Zone naturelle à destination des campings (STECAL) Nla : Zone naturelle à destination des campings (STECAL)
Nlb : Zone naturelle accueillant le camping de la Pindière (STECAL) Nlb : Zone naturelle accueillant le camping de la Pindière (STECAL)
Nlc : Zone naturelle destineé à l'accueil d'activités de loisirs de plein air (STECAL) Nlc : Zone naturelle destineé à l'accueil d'activités de loisirs de plein air (STECAL)
Nlg : Zone naturelle à destination du golf (STECAL) Nlg : Zone naturelle à destination du golf (STECAL)
Nln : Installations légères liées à l'activité de loisirs à Sucé-sur-Erdre (STECAL) Nln : Installations légères liées à l'activité de loisirs à Sucé-sur-Erdre (STECAL)
Np : Zone destinée aux grands ensembles patrimoniaux (STECAL) Np : Zone destinée aux grands ensembles patrimoniaux (STECAL)
Ns : Zone naturelle à grande sensibilité environnementale (Natura 2000) Ns : Zone naturelle à grande sensibilité environnementale (Natura 2000)
Ntf : Terrains familiaux (STECAL) Ntf : Terrains familiaux (STECAL)
ZONAGE par grand type (9)
U- urbaine U- urbaine
AUc- à urbaniser AUc- à urbaniser
AUs- à urbaniser (bloquée) AUs- à urbaniser (bloquée)
A- agricole A- agricole
N- naturelle N- naturelle